-
Avis 20164851
Mairie de Nîmes
Copie de l'étude « Faune, flore, paysages et réseaux sur le territoire des garrigues habitées ».
-
Avis 20165129
Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)
Consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de documents relatifs à la faisabilité...
-
Avis 20163801
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication de l'étude d'impact environnemental liée à l'exploitation du gisement de coquilles...
-
Avis 20163837
Mairie de Magland
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des études préalables démontrant la pertinence,...
-
Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers
Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...
-
Avis 20154961
Mairie de La Ciotat
Copie des dossiers de diagnostic technique relatifs aux quinze logements de fonction.
-
Avis 20153333
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets non dangereux...
-
Avis 20180768
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Copie des documents se rapportant aux réunions organisées par le syndicat au cours du 1er...
-
Avis 20181622
Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Copie des quatre études relatives au site de Montpertuis, dont l'une a été commandée pour la...
-
Avis 20181902
Mairie de Cervières
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
-
Avis 20180201
Mairie de Rosny-sous-Bois
Communication, sous format numérique, de l'étude du projet de création du parc du plateau...
-
Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER
Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...
-
Avis 20184946
Mairie de Lanrivoaré
Communication d'une copie du courrier de mise en demeure daté du 22 juin 2010, adressé par la...
-
Avis 20190396
Mairie de Bèze
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de tous documents administratifs...
-
Avis 20184188
Mairie de Commentry
Communication des documents suivants :
1) la version définitive du schéma directeur d'eau...
-
Avis 20193137
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) les modifications des circuits de collecte des ordures...
-
Conseil 20211949
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Caractère communicable du rapport, établi par le bureau d'études mandaté par la communauté...
-
Avis 20214763
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants relatifs aux trois déplacements et à l'enlèvement «...
-
Avis 20214949
Mairie de Rigny-Ussé
Communication, sous format numérique, par courriel, de la copie du projet de création d'un parc...
-
Avis 20215113
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication des décomptes 2021 de recensement des grands cormorans dans le département des...