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Avis 20193768
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par voie postale, de la fiche...
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Avis 20193770
Mairie de Baixas
Communication, dans le cadre du permis d'aménager (n°PA 66014 18 E0003) le lotissement dénommé «...
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Avis 20193901
Mairie de Saint-Martin-d'Uriage
Communication des avis des services gestionnaires des réseaux qui ont été consultés lors de...
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Avis 20193917
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de...
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Avis 20193968
Mairie de Pietrosella
Copie de toutes les autorisations d'urbanisme délivrées depuis 1995 pour la parcelle X,...
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Avis 20194000
Mairie de Lusigny-sur-Barse
Communication des autorisations d'urbanisme concernant les constructions sises dans la commune...
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Avis 20194034
Mairie d'Honfleur-Vasouy
Communication du justificatif de notification de l'arrêté du 26 août 2013 délivrant le permis de...
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Avis 20194035
Mairie de Paris
Copie du dossier de permis de construire n ° X.
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Avis 20194051
Mairie de Megève
Copie, éventuellement par un organisme de reproduction, de l’intégralité du dossier de...
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Avis 20194071
Mairie Arandon-Passins
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire de Monsieur et Madame X en...
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Avis 20194102
Mairie de Chaumont
Communication, par courrier électronique, des documents relatifs au permis de construire...
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Avis 20194168
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants, visés dans l'avis du ministre du 26 février 2019...
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Avis 20194219
Mairie de Ville-la-Grand
Communication, sous forme électronique, des documents suivants :
1) le dossier de demande de...
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Avis 20194226
Mairie de Bias
Communication, par consultation ou par délivrance d'une copie, du dossier de déclaration...
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Avis 20194284
Mairie de Calcatoggio
Consultation de l’intégralité du dossier d’urbanisme concernant les constructions réalisées sur...
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Avis 20194296
Mairie d'Yutz
Copie des arrêtés de permis de construire, des plans en élévations de façades et divers avis...
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Avis 20194326
Ministère de la culture
Communication, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants :...
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Avis 20194333
Mairie de Montpellier
Communication, à ses frais, soit sur CD-Rom soit en version papier, de la copie des documents...
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Avis 20194398
Mairie d'Herbeys
Communication des documents concernant ses clients dans le cadre de leur recours à l'encontre du...
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Avis 20194406
Mairie de Groix
Communication d'une copie du certificat d'urbanisme n°X du 03 janvier 2019 concernant la...