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Avis 20202733
Mairie de Tautavel
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20204456
Mairie de Paris
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs au projet de construction d'un...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20201403
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication, sous forme électronique par courriel, du rapport cité au sein du décret n°...
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Avis 20200382
Mairie de Strasbourg
Communication, conformément aux lois du 21 juillet 1922, du 16 juillet 1927 et n° 90‐1079 du 5...
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Avis 20211458
Préfecture de la Gironde
Communication de la copie des documents suivants :
1) la dérogation à l'interdiction d'étendre...
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Avis 20211849
Mairie de Genas
Copie, par courrier postal, des documents suivants :
1) les règlements écrits et graphiques de...
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Avis 20210869
Mairie de Lancieux
Communication de la copie des documents suivants :
1) le plan d’aménagement et de développement...
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Avis 20211107
Communauté de communes de la Plaine d'Estrées (CCPE)
Communication de la copie du registre et du rapport de l’enquête publique relative au projet de...
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Avis 20211262
Mairie de Saint-Romain-de-Jalionas
Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie des documents suivants :
1) le plan...
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Avis 20211694
Mairie de Saverdun
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) révisé pour la...
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Avis 20211884
Mairie de Bouzy-la-Forêt
Communication des documents relatifs à l'approbation de la révision allégée du plan local...
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Avis 20211887
Mairie de Bilieu
Communication des documents suivants :
1) l’ordre du jour du conseil municipal adressé aux...
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Avis 20212051
Mairie de Mortcerf
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération, en sa forme...
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Avis 20212380
Mairie de Centuri
Copie des documents graphiques du plan local d'urbanisme en vigueur, notamment les planches n°1,...
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Avis 20213056
Mairie d'Huez
Communication, dans le cadre du permis de construire délivré à la société LE CHAMONT PROMOTION...
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Avis 20200634
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication de l'étude environnementale citée au sein du rapport de présentation de la...
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Conseil 20202044
Mairie de Faulquemont
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, des documents suivants :
1) l’ensemble des...
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Avis 20202442
Préfecture de l'Hérault
Communication, sous forme dématérialisée, des documents relatif au plan local d’urbanisme (PLU)...
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Avis 20202510
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, des documents...