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POS-PLU Sans objet/Communiqué

Avis 20193480
Mairie d'Aubais

Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...

31/03/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193810
Mairie de Vert-le-Petit

Communication, soit par voie dématérialisée, soit au format papier, à la convenance de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193915
Mairie de Mireval

Communication de la copie de l'intégralité du dossier du plan d'occupation des sols (POS) en...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194317
Mairie de Cervione

Communication, par mail, des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) : 1) le projet...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194508
Mairie de Brié-et-Angonnes

Communication de l’historique du classement de la parcelle cadastrée section X sous le numéro X.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194678
Mairie de Saint-Quay-Portrieux

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/03/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20194783
Mairie de Noordpeene

Communication, sous format papier à ses frais, ou sous format dématérialisé par courriel ou sur...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Déchets Réglementation Support de communication
Avis 20194816
Mairie du Cailar

Communication, à ses frais, des documents administratifs suivants : 1) l'entier dossier de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20195025
Mairie de Cornebarrieu

Communication des documents suivants : 1) le règlement de zone UM7 du PLUh de la commune de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190710
Mairie de Lézan

Communication des documents suivants : 1) les comptes rendus des séances de travail et de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale POS-PLU
Avis 20191898
Mairie de Le Grand-Bornand

Copie des avis des personnes publiques associées, émis dans le cadre du projet du Plan local...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192036
Mairie de Fronton

Copie d'une étude, préalable à la construction d'une école maternelle, réalisée en 2017 par le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20192088
Mairie d'Ancenis-Saint-Géréon

Communication, dans le cadre du recours gracieux formulé par ses clients contre la délibération...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192134
Mairie de Copponex

Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192296
Mairie de Gruissan

Communication par voie électronique, à défaut sur CD ROM ou clé USB, des documents suivants : 1)...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192542
Communauté de communes du pays du Solesmois

Copie numérique des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme Intercommunal dans sa...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192735
Mairie de Peisey-Nancroix

Communication de l'extrait de zonage et du règlement de la zone opposables au tènement du projet...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193003
Mairie d'Orgeval

Communication de l’étude urbaine et paysagère instruite par la société Urbicus pour le compte de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193120
Mairie de Challans

Communication, pour ses clients propriétaires d'une parcelle cadastrée située boulevard Viaud...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193582
Communauté de communes du Vimeu

Communication, dans le cadre de courriers en date du 2 mai et du 17 avril 2019 adressés à la...

31/12/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale