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Avis 20210687
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des factures suivantes :
1) 2016 - Facture X d’un montant de...
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Avis 20210767
Conseil départemental des Landes
Communication des comptes et budget, ainsi que tout autre document comptable, de l'association X...
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Avis 20210772
Mairie de Saulx-Marchais
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité du grand livre des comptes, pour les années...
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Avis 20210819
Mairie de Montpellier
Communication, à la suite de la transmission des documents occultés, de la copie intégrale sans...
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Avis 20211562
Conseil de fabrique de la paroisse de Saint-Maurice de Fegersheim
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les factures de l'exercice 2019, y...
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Avis 20210775
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants concernant l'institut Français de Madrid :
1) les rapports...
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Avis 20210710
Mairie de Saint-Nazaire
Copie des comptes de l'association « A vos soins » pour l'année 2018 et 2019.
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Avis 20210174
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place,...
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Avis 20210175
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place,...
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Avis 20210061
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des factures...
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Avis 20204239
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204535
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie, avec possibilité de remise d'une clé USB par le demandeur, du compte administratif 2019...
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Avis 20205017
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie de la liste des subventions versées par la région aux communes en 2016, 2017 et 2018,...
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Avis 20205070
Mairie de Saint-Denis (93)
Consultation des documents suivants :
1) les comptes de la commune pour les années 2015, 2016,...
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Avis 20205094
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, ou par consultation sur place, en sa qualité de...
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Avis 20205164
Mairie de Maissemy
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre pour...
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Avis 20205169
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)
Copie des budgets principaux avec l’état de répartition de la taxe d'enlèvement des ordures...
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Avis 20205172
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal de Noisy-le-Sec, des...
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Avis 20205191
Mairie de Saint-Georges-sur-Arnon
Copie, par envoi postal, des comptes de la commune.
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Avis 20205236
Mairie de Saint-Julien-lès-Metz
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du devis relatif aux travaux d'urgence...