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Avis 20193250
Mairie de Veckring
1) le compte administratif de l'exercice 2018 ;
2) le compte de gestion 2018 ;
3) les mandats,...
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Avis 20193657
Mairie de Neuves-Maisons
Copie du grand livre comptable en dépenses et en recettes du « poste 024 fêtes et cérémonies »...
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Avis 20194151
Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine (CAF 92)
Communication, concernant l'« Association de gestion de la Butte-Rouge / Centre social Lamartine...
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Avis 20194364
Organisme de Gestion de l'enseignement Catholique de Saint-Louis (OGEC)
Communication des documents suivants :
1) les bilans pour les années et exercices 2013/2014,...
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Avis 20194595
Mairie de Bray-Dunes
Communication des bordereaux de mandats, mandats et pièces justificatives des mandats,...
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Avis 20194894
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20195100
Mairie de la Bassée
Communication, en version numérique soit sur un support USB soit par mail ou par consultation en...
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Avis 20195455
Mairie de Saint-Saviol
Copie, sur cédérom, des documents suivants :
1) la liste et les montants des moyens financiers...
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Avis 20195570
Mairie de Beauvoisin
Communication des comptes mensuels de la commune depuis juin 2019 jusqu'à la fin du mandat du maire.
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Avis 20195578
Communauté de communes Faucigny-Glières
Communication, de préférence au format Excel à défaut au format PDF, pour les années 2016, 2017...
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Avis 20195603
Mairie de Moustoir-Ac
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du détail de la ligne « 6042 - Achats et...
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Avis 20195726
Mairie de Marcheprime
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, par courrier électronique, de l'intégralité du...
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Avis 20195795
Mairie d'Arvillard
Copie du détail des opérations au crédit du compte 1641 pour l'année 2010.
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Avis 20195924
Mairie de Saint-Clément
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bordereaux de paiement émis...
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Avis 20195951
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie des documents suivants :
1) le registre ou répertoire des avis de publication du recueil...
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Avis 20196136
Mairie d'Ayze
Communication, par courriel, au format PDF ou excel, des documents budgétaires suivants pour les...
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Avis 20196168
Mairie de Pradelles
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les compte...
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Avis 20200018
Mairie de Saint-Raphaël
Communication des pages 77 à 100 du budget primitif 2019, relatives à l'état de la dette de la...
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Avis 20200095
Mairie d'Avranches
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'évolution de...
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Avis 20200104
Mairie de Saint-Symphorien-sur-Saône
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, du compte administratif 2019 avec l'historique...