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Avis 20213504
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les mandats et factures...
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Avis 20213091
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) les...
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Avis 20212934
Mairie de Courpalay
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du devis du bulletin municipal.
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Avis 20212696
Mairie de Belz
Copie des documents suivants :
1) les conditions particulières et générales des polices...
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Avis 20212764
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, du courrier de la préfète adressé au...
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Avis 20211915
Comité départemental de handball de Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes...
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Avis 20211870
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication des documents suivants :
I) concernant le compte administratif du budget...
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Avis 20212026
Grenoble-Alpes Métropole
Copie de la convention financière d'application annexée à la délibération n° 1DL200208 du 19...
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Avis 20212138
Mairie de Nothalten
Communication des documents suivants :
1) le courrier du préfet relatif au réexamen de la...
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Avis 20210171
Mairie de Saulx-Marchais
Communication du budget primitif 2020 ainsi que les documents constituant la section de...
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Conseil 20211076
Mairie de Coggia
Caractère communicable, aux élus du conseil municipal, de l'historique simplifié des comptes de...
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Avis 20210908
Communauté d'agglomération le Grand Chalon
Communication des éléments suivants :
1) les factures et les justificatifs de paiement...
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Avis 20210946
Mairie d'Ottmarsheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre budgétaire 2020, comprenant...
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Avis 20211063
Mairie de Collias
Copie, par courrier électronique et sous format « Excel », des situations financières (recettes...
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Avis 20211374
Mairie de Réalmont
Communication, sous format numérique, par courriel ou sur une clé USB, du grand livre comptable...
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Avis 20211424
Mairie de Grayan-et-l'Hôpital
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, en version numérique et en version...
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Avis 20211522
Mairie de Quiévrechain
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des états du grand...
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Avis 20205201
Mairie de Loyat
Communication des documents suivants :
1) les factures concernant tous les travaux de voirie de...
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Avis 20205724
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ensemble des pièces du dossier de...
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Avis 20210482
Mairie de Saintigny
Communication, par consultation sur place ou par courrier électronique, du compte administratif 2020.