Recherche - CADA

Activités sportives Sans objet/Communiqué

Avis 20163602
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication des documents suivants relatifs à l'organisation de la manifestation sportive...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20160066
Service départemental d'incendie et de secours du Gers (SDIS 32)

Communication des éléments suivants relatifs aux interventions des sapeurs-pompiers effectuées...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Intervention Activités sportives
Avis 20154291
District des Hauts de Seine de Football

Copie, par courrier électronique, des feuilles de matchs de football disputés par l'équipe...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20144209
Préfecture de l'Indre

Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives Permis de construire
Avis 20130888
Mairie de Risoul

Copie du dossier relatif au permis de construire d'une piste de luge sur le domaine skiable de...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Activités sportives
Avis 20071052
président de la FFKDA (fédération française de Karaté et disciplines associées)

- copie des documents financiers et justificatifs de la comptabilité présentée lors de...

08/03/2007 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20124504
Préfecture du Rhône

Copie, de préférence par courriel, de la lettre datée du 9 avril 2010 et de pièces jointes, par...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Activités sportives
Avis 20124581
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns

Copie du compte rendu de la réunion du 25 octobre 2012 et la décision interdisant la pratique du...

07/02/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20180066
Ligue de Paris Ile de France de Football

Communication des documents suivants : 1) la feuille de match de la rencontre opposant...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20185423
Conseil départemental de la Seine-Maritime

Copie du dossier de demande de subvention du club de football FC Varenne Saint-Saëns.

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Activités sportives
Avis 20184716
Mairie de Billy-Berclau

Consultation des comptes de l'association « Union Sportive de Billy-Berclau » depuis sa...

18/04/2019 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20192683
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication de l'arrêté ou de la délibération du conseil communautaire du Grand Annecy fixant...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20194285
Mairie de Thiers

Communication, sous format numérique ou sous format papier, de la copie des documents relatifs à...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne

Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...

20/02/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Equipements collectifs Activités sportives Marché public
Avis 20194220
France galop

Communication, à ses frais, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Activités agricoles Activités sportives Jeu d'argent
Avis 20194280
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication de la copie des statuts de l'association de judo de leur fille, X.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20194308
Mairie de Chabeuil

Communication de l'avant-projet définitif (APD) du projet des padels couverts.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives