-
Avis 20215824
Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE 75)
Communication, à la suite de la candidature de son client au concours externe n° X et d’une...
-
Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
-
Avis 20215903
Mairie de Laon
Communication des documents suivants concernant X :
1) ses contrats de travail ;
2) ses fiches...
-
Avis 20215371
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication des documents suivants concernant son client :
1) l'arrêté portant délégation de...
-
Avis 20215547
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, sous forme d'un fichier au...
-
Avis 20215575
Mairie de Colombes
Communication des tableaux annuels d'avancement de grade et de promotion interne 2021des agents...
-
Avis 20214886
Université des Antilles
Communication du deuxième rapport de sélection, la concernant à la suite de sa candidature au...
-
Avis 20215516
Mairie de Sainte-Livrade-sur-Lot
Communication des documents suivants, concernant les délibérations du 26 juillet 2017 n° 2017/...
-
Avis 20214785
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, occultés, le cas...
-
Avis 20214208
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication, pour l'ensemble de la liste des agents contractuels cités dans l'annexe jointe,...
-
Avis 20214310
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (CCI 69)
Communication,pour la période courant sur les cinq dernières années (2017 à 2021). des fiches de...
-
Avis 20214332
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de capitaine de Monsieur X ;
2) l'arrêté de...
-
Avis 20214407
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, directeur...
-
Avis 20213719
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie des pièces de son dossier sur lesquelles la Métropole Aix-Marseille Provence s’est appuyée...
-
Avis 20213796
Ministère des armées
Communication, à la suite d'une enquête administrative ouverte pour suspicion de harcèlement...
-
Avis 20214193
Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile-de-France (DRIEETS 75 - ex-DIRECCTE 75)
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, de l'ensemble des...
-
Avis 20213310
Mairie d'Annecy
Copie des documents suivants :
1) l’intégralité des échanges relatifs au rapport en date du 15...
-
Avis 20213402
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication des tableaux des agents promouvables pour l'avancement au grade de brigadier pour...
-
Avis 20212714
Mairie de Saclay
Communication des documents suivants :
1) le rapport de la commission administrative d'enquête...
-
Avis 20213288
Centre hospitalier territorial Gaston Bourret de Nouméa
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par consultation gratuite sur place ou...