-
Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20214856
Mairie de Candillargues
Communication, en sa qualité d'élu municipal, des deux contrats de vente d'énergie des deux...
-
Avis 20214857
Communauté de communes du Pays d'Evian Vallée d'Abondance
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20214873
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie, par voie électronique, sans occultations excessives, des annexes suivantes à l'acte...
-
Avis 20214874
Mairie de Strasbourg
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de X, située X à...
-
Avis 20214898
Mairie de Loire-sur-Rhône
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20214916
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur des prestations de...
-
Avis 20214930
Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie du cahier des clauses administratives particulières signé concernant le marché n° 647A‐13M...
-
Avis 20214937
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Mise à disposition des documents suivants :
1) le plan des opérations d’assainissement 2015‐2025...
-
Conseil 20214971
FranceAgriMer
Demande d’avis, sur le fondement de l’article L632-7 du code rural et de la pêche maritime, d'un...
-
Avis 20214983
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Dordogne (DDETSPP 24 anciennement DDCSPP 24)
Communication, à la suite du jugement du tribunal de grande instance de Périgueux du X ayant...
-
Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-Bains
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...
-
Avis 20215069
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56)
Communication, en sa qualité d'affilié, à la suite X, des éléments suivants :
1) la copie des...
-
Avis 20215099
Société d'économie mixte Gaz et Electricité de Grenoble (SEM GEG)
Communication du contrat de partenariat passé avec la société X pour le développement et...
-
Avis 20212842
Mairie de Vannes
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20213450
Mairie de Marseille
Communication du contrat relatif à la construction et l’exploitation du stade « X Vélodrome »...
-
Avis 20213805
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Communication de la cotation, après analyse de ses documents comptables, pour l’année 2015, de...
-
Avis 20213817
I-CAD
Communication des documents suivants relatifs au contrôle effectué par le ministère de...
-
Avis 20214279
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication, par voie dématérialisée (au format Excel ou csv de préférence), des élements...