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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20194269
Mairie de Bordeaux
Communication, après occultation éventuelle des seules mentions protégées par le secret du...
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Avis 20194344
Mairie de Feves
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) tous les arrêtés de nomination,...
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Avis 20194493
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public à INVIE...
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Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...
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Avis 20195718
Collectivité de Saint-Martin
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 12 mars 1987 du conseil municipal de la...
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Avis 20192612
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication, dans le cadre de la procédure d'attribution du contrat de délégation de service...
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Avis 20191550
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
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Avis 20194798
Mairie de Groix
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la société X :
a) le permis de construire...
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Avis 20194951
Mairie de Trévoux
Copie, des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
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Avis 20195285
Métropole du Grand Paris
Communication des documents relatifs à l'appel à projets « Inventons la métropole du Grand Paris...
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Conseil 20195611
Mairie de La Celle-Saint-Cloud
Caractère communicable, à la mère d'un élève, des fiches techniques relatives à la composition...
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Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
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Avis 20194959
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20184611
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Occitanie (DIRECCTE 30)
Communication, à ses frais, de la copie des diverses pièces, avis, rapports ayant fondé la...
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Avis 20195649
Mairie de Saint-André (974)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces afférentes aux commandes de...
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Avis 20200070
Mairie de Couches
Communication des documents suivants :
1) relatifs au café municipal « L’Ovale » :
a) le...
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Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...