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Avis 20001848
directeur du centre hospitalier d'Arles
- tableaux prévisionnels de service des psychologues ;
- autorisations accordées pour l'exercice...
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Avis 20003711
ministre de la défense
- copie de documents concernant Monsieur XXX, grand-père décédé du requérant :
- relevé des...
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Avis 20013196
préfet des Vosges
- copie des dossiers n° 88.01.61, 174, 180, 181, 182, 183, 186, 187, 188, 190, 194, 195, 198,...
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Avis 20022196
préfet de la Lozère
- copie des déclarations de productions animales d'ovins et de bovins, depuis 1989, et des...
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Avis 20124477
Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne (CPAM 31)
Communication des pièces du dossier d’accident du travail de Monsieur XXX XXX XXX XXX en date du...
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Avis 20131306
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne (CPAM 02)
Communication, pour sa cliente la société CSF France, de l'ensemble du dossier de Monsieur XXX...
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Avis 20131518
Conseil général des Vosges
Copie des pièces suivantes de son dossier détenu par la direction vosgienne d’interventions...
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Avis 20130858
Union départementale des associations familiales des Bouches-du-Rhône (UDAF 13)
La communication des documents suivants :
1) la copie des écritures comptables « compte tiers »...
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Avis 20134408
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Consultation des pièces comptables relatives aux chapitres 6228, 6234, 6235, 6238 ainsi que la...
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Avis 20134575
Mairie de Cergy
Copie des documents suivants :
1) tout acte de recrutement et/ou de nomination de Monsieur XXX...
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Avis 20135118
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants :
1) le tableau des congés du personnel non administratif...
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Avis 20142043
Mairie de Puilboreau
Copie de documents relatifs à un bien immobilier cadastré parcelle ZD 561 situé 52 rue des...
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Avis 20142366
Direction régionale des entreprises, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 93)
Copie des documents suivants :
1) le calendrier prévisionnel de l'AFPA Paris XIIe...
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Avis 20142566
Mairie de Paris
Photocopie des documents suivants, relatifs aux concours externes pour l'accès au corps des...
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Avis 20142197
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20144413
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) la liste des enseignants...
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Avis 20144654
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des documents suivants :
- concernant les services publics à caractère industriel et...
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Avis 20152724
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des documents suivants :
1) l'attestation d'assurance GMF qui aurait été jointe au...
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Avis 20153370
Mairie de Montagny-lès-Beaune
Copie des documents suivants relatifs à la préemption de la propriété sise 3 rue de l'Eglise...
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Avis 20154593
Mairie de Drancy
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la...