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Environnement Affaire courante Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant

Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)

Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude): 1) la...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Communication des éléments suivants : 1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20144854
Préfecture du Gard

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Enquête publique
Avis 20144084
Ministère de l'intérieur

Copie de documents concernant le rejet d'une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole

Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)

Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20181358
Conseil régional de la Réunion

Communication de documents relatifs aux déchets et matières polluantes résultant de la...

12/07/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174251
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris

Copie, et non seulement consultation, des documents relatifs à la gestion du réseau de l'eau...

16/11/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174262
Préfecture de l'Allier

Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un élevage porcin par la société X sur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20140704
Préfecture de La Réunion

Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20133893
Mairie de Villecresnes

Copie des documents suivants : 1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...

24/10/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134479
Météo France

Copie des documents suivants : 1) le courrier, éventuellement électronique, par lequel Météo...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20134480
Météo France

Copie des documents suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés les...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20082110
maire de Grenoble

- communication des éléments suivants : 1) la copie de documents relatifs aux antennes de...

05/06/2008 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Assimilés fonctionnaires
Avis 20193695
Préfecture des Vosges

Communication des documents suivants : 1) les volumes embouteillés par X dans les gîtes A et B,...

30/01/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...

12/03/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Association fondation
Avis 20195425
Mairie de Langoiran

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'étude de...

12/03/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20201614
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Communication, à ses frais, par délivrance d'une copie en mains propres, ou par envoi d'une...

10/09/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20201990
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

10/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire

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