-
Avis 20191194
Mairie d'Avignon
Copie intégrale, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'audit...
-
Avis 20191533
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres du marché attribué le...
-
Avis 20193339
Mairie de Cambrai
Communication exhaustive, en sa qualité de conseiller municipal, des pièces relatives aux...
-
Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
-
Avis 20191831
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) le CCTP et le rapport d'analyse des offres du marché...
-
Avis 20191977
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants concernant le lot n° 3 de l'accord-cadre mono-attributaire ayant...
-
Avis 20192299
Mairie de Lyon
Communication, des documents suivants relatifs à l'appel d'offre portant sur l'animation de la...
-
Avis 20192814
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) le dernier arrêté de situation administrative de...
-
Avis 20193032
Mairie de Saint-Bon-Courchevel
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...
-
Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
-
Avis 20193185
SNCF Gares et Connexions
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Charpente Métallique », du marché...
-
Avis 20200771
Mairie de Nice
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
-
Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...
-
Avis 20195906
Mairie de Rouge
Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...
-
Avis 20212127
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communication, sous format papier à ses frais ou par voie électronique, des documents suivants...
-
Avis 20194909
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Copie, sous la forme de fichiers PDF ou sur support papier, de l'ensemble des pièces composant...
-
Avis 20202516
Ministère de la Justice
Communication du dossier complet (étude complète et devis) des futurs travaux des vestiaires des...
-
Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20203963
Mairie de Boisemont
Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier des documents...
-
Avis 20204106
Mairie de l'Ile-Saint-Denis
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le registre...