-
Avis 20212549
Mairie du Tampon
Communication des documents suivants relatifs à l'implantation, le 20 novembre 2020, d'une...
-
Avis 20212588
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, à ses frais, sous format papier et non par voie électronique, à la suite du rejet...
-
Conseil 20212642
Mairie de Granges-Aumontzey
Caractère communicable des baux de chasse.
-
Avis 20212728
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants :
1) l'avenant...
-
Avis 20212729
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, sous format informatique, des documents suivants relatifs à la réunion du 29...
-
Avis 20212732
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Grand Est - unité départementale de la Marne (DREAL 51)
Communication de la demande d'autorisation d'exploiter l'installation classée pour la protection...
-
Avis 20212742
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Communication des documents suivants :
1) le plan détaillé des réseau d'adduction d'eau ;
2) le...
-
Avis 20212751
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...
-
Avis 20212756
Eau de Paris
Communication de l’autorisation donnée pour l'installation d’un surpresseur d’eau dans son immeuble.
-
Avis 20212778
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des éléments suivants, validés et certifiés par les autorités compétentes et...
-
Avis 20212805
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication, par voie dématérialisée ou par voie postale à ses frais, à la suite du rejet de...
-
Avis 20212808
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Communication, en priorité par courriel ou à défaut par voie postale, à la suite du courriel...
-
Avis 20212813
Direction départementale des territoires de la Marne (DDT 51)
Communication du « résumé d'étude technique environnement et santé » (étude d'impact) relatif à...
-
Avis 20212853
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents suivants, prévus par les dispositions de l'arrêté inter-préfectoral...
-
Avis 20212865
Agence française de développement (AFD)
Copie de la convention de financement, du programme national d'assainissement marocain PNA2 et...
-
Avis 20212870
Préfecture de l'Ain
Communication des documents produits par les services de l’État, dans le cadre de l'instruction...
-
Avis 20212909
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication des éléments suivants relatifs à la surveillance et à l'évaluation de la qualité...
-
Avis 20212911
Préfecture de la Gironde
Communication de la copie du courrier adressé par la préfecture, en date du 21 décembre 2020,...
-
Avis 20212914
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication des documents suivants relatifs à des destructions administratives de renards et...
-
Avis 20212927
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants, relatifs au blaireau, présentés en conseil national de la...