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Avis 20215763
Mairie de Valras-Plage
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...
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Avis 20215764
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...
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Avis 20215765
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...
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Avis 20215197
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants relatifs à une enquête qu’aurait diligentée la Ministre...
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Avis 20215201
Mairie de Lézan
A) consultation des documents suivants :
1) les registres des comptes rendus et des...
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Avis 20215431
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication des documents suivants :
1) le courrier du ministre de l'intérieur de juin 2019...
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Avis 20215446
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
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Avis 20215548
Mairie de Lézan
Communication du courrier adressé par la mairie en 2012 au géomètre principal du service du...
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Avis 20215806
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Communication, au format papier, par voie postale, dont il s'engage à régler les frais, de la...
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Avis 20215830
Mairie de Saint-Jean-de-Fos
Communication du « plan de grands travaux communaux d’investissement et d’entretien ».
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Avis 20215863
Mairie d'Aÿ-Champagne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les baux...
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Avis 20215871
Communauté de communes du Thouarsais
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement intérieur en vigueur...
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Avis 20215900
Mairie de Garéoult
Communication d'une copie, de préférence par envoi postal à défaut par courrier électronique,...
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Avis 20215929
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie de l’arrêté préfectoral du 26 juin 1971, au profit de X, portant sur l'autorisation...
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Avis 20215939
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par consultation sur place, en sa...
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Avis 20214835
Association communale de chasse agréée de Langonnet
Copie des documents suivants relatifs à l'assemblée générale du 20 juin 2021 :
1) l'ordre du...
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Avis 20215137
Mairie de Montjoyer
- communication des documents suivants :
1) s'agissant du compte administratif 2020 :
a) les...
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Avis 20215397
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20215671
Préfecture des Yvelines
Communication, par courriel, de l'intégralité de la liste électorale du département des Yvelines.