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Avis 20185615
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication de la copie des documents suivants :
1) les arrêtés prescrivant les modifications...
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Avis 20185619
Mairie de Bordeaux
Communication de la copie des documents suivants :
1) les délibérations et les arrêtés...
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Avis 20185623
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants, relatifs aux travaux effectués sur le pont de Marans :
1)...
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Avis 20185780
Mairie de Biscarrosse
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'occupation temporaire du...
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Avis 20185792
Ministère de la culture
Communication, sous format électronique par courriel et publication sur la page web de l'unité...
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Avis 20185830
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
Communication de la copie intégrale du ou des inventaires (rapports d'étude, plans, notes...
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Avis 20185833
Mairie de Strasbourg
Communication de la copie des plans qui servent de base légale à la cartographie municipale de...
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Avis 20190034
Ministère du logement et de l'habitat durable
Téléchargement, via la plateforme data.gouv.fr, du registre national d’immatriculation des...
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Avis 20190037
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les avenants...
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Avis 20190071
Metz Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller métropolitain, des documents suivants relatifs à une...
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Avis 20190106
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
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Avis 20190206
Mairie de La Trinité
Copie de l'évaluation des domaines de la propriété communale cadastrée AC 73-74.
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Avis 20190235
Mairie de Puyvert
Communication des comptes rendus du bureau d'études et du groupe de travail en charge de...
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Avis 20190271
Mairie de Fayence
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du 10 juin 2016 opposant un sursis à statuer...
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Avis 20190316
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication de la note interne relative à la possibilité pour la commune de Trébeurden...
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Avis 20190331
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents concernant l'association foncière de remembrement (AFR) :
1) les...
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Avis 20190375
Mairie de Pornic
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 2 décembre 2011 approuvant le PLU...
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Conseil 20190633
Mairie de Castelnau-de-Médoc
Caractère communicable, à un riverain, du recours amiable formé par des administrés contre un...
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Conseil 20190813
Mairie de Saint-Romain-de-Colbosc
Caractère communicable aux représentants d’une société travaillant dans le domaine de la pose de...
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Conseil 20190887
Mairie de Prenois
Caractère communicable à une association de défense de l’environnement, dans le cadre du projet...