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Avis 20192122
Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS 90)
Communication, par courriel, de l'intégralité des documents relatifs à l' intervention du 20...
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Avis 20194986
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par voie postale ou par voie dématérialisée des pièces suivantes :
1) la décision...
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Avis 20202803
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Copie du règlement intérieur du centre de secours « La Chapelle La Reine » en date du 5 mars 2020.
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Avis 20201636
Mairie de Saint-Jean-sur-Mayenne
Consultation du rapport de l'’expertise réalisée par le bureau d’études techniques X concernant...
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Avis 20202191
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques...
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Avis 20202196
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan communal de sauvegarde (non...
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Avis 20202515
Centre hospitalier intercommunal Alençon-Mamers (CHICAM)
Communication de l’enregistrement de la conversation passée le 22 août 2019 vers 21h15 entre le...
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Avis 20202558
Mairie du Muy
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan communal de sauvegarde (non...
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Avis 20200597
Service d’incendie et de secours de la Haute-Corse (SDIS 20)
Communication du procès-verbal d’intervention de l’équipe n° 1 des sapeurs pompiers de Bastia, à...
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Avis 20200702
Préfecture de police de Paris
Communication du rapport concernant l'intervention des pompiers de Paris le 21 août 2019 aux...
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Avis 20201912
Mairie de Parempuyre
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des procès-verbaux de contrôle concernant...
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Avis 20200899
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication des documents suivants :
1) les avis de la commission de sécurité et incendie...
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Avis 20200188
Mairie de Marseille
Communication de la copie du rapport d'expertise, mandaté par la ville, relatif à l'état du bâti...
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Conseil 20204447
Préfecture de l'Aude
Caractère communicable de l'avis émis par la sous-commission départementale pour la sécurité des...
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Avis 20201199
Mairie de Réauville
Copie des autorisations délivrées en 2018, 2019 et 2020 par la maire de la commune à Monsieur X...
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Avis 20201412
Mairie du Teil
Communication, au format papier, des documents relatifs à la construction d’un mur végétalisé,...
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Avis 20195645
Préfecture de police de Paris
Copie du compte rendu de l'intervention des pompiers d'ivry-sur-seine, le matin du 12 juin 2019...
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Avis 20195771
Service départemental d'incendie et de secours du Morbihan (SDIS 56)
Communication de la copie de la fiche technique relative à l'accessibilité des véhicules de...
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Avis 20200181
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la copie de l’enregistrement de l’appel au service d'aide médicale urgente...
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Avis 20211058
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie, avec le cas échéant, les frais de reprographie à sa charge, des documents suivants :
1)...