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Avis 20141500
Mairie de Baho
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de déclaration de la division de la parcelle...
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Avis 20141528
Communauté urbaine de Lille Métropole
Communication des documents suivants, adressés par le demandeur à la communauté urbaine (CUDL),...
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Avis 20141562
Mairie de Bethmale
Copie de documents relatifs à la vente de la parcelle cadastrée B 161 située lieu-dit Samortein...
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Avis 20141630
Mairie de Puteaux
Copie des documents suivants :
1) le courrier de la société COSIGIM en date du 1er octobre...
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Avis 20141646
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes
Copie de documents relatifs aux dépenses d'arpentage et/ou de bornage du chemin rural de « Brion...
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Avis 20141751
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des documents suivants dans le cadre de l'abornement et la conservation des frontières...
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Avis 20141815
Mairie de Beignon
Copie de l'intégralité des courriers avec leurs pièces jointes, échangés entre la mairie et le...
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Avis 20141861
Préfecture du Rhône
Copie de la promesse synallagmatique de vente ou du compromis de vente conclu entre la...
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Avis 20141872
Mairie d'Aurillac
Copie par courriel de documents relatifs à la délibération du conseil municipal n° 24 du 17...
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Avis 20141908
Mairie de Saint-Jean-la-Vêtre
Copie de documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...
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Avis 20141992
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Copie du recensement des terrains appartenant à l'Etat, disponibles sur les départements du Var,...
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Avis 20142052
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de voirie délivrée à EDF - Gaz de France ou...
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Avis 20142058
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Copie de l'arrêté municipal d'autorisation de voirie délivré à l'établissement Ashiana situé 205...
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Avis 20142141
Mairie de Nice
Copie de documents relatifs à la vente de la propriété située 1 avenue XXX XXX, à la société XXX...
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Avis 20142319
Mairie de Sabres
Communication du formulaire de demande de servitude de passage.
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Avis 20142346
Mairie de Beynes
Communication de l'acte administratif - arrêté, délibération ou décision - classant dans le...
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Avis 20142466
Mairie du Plessis-Belleville
Copie du courrier d'un particulier sollicitant l'acquisition d'une bande de terrain de 3m² aux...
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Avis 20142513
Mairie de Meucon
Copie des documents suivants relatifs à sa cousine Madame XXX XXX afin de compléter une requête...
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Avis 20142685
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont
Copie de la décision du conseil municipal concernant la location ou la mise à disposition...
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Avis 20142712
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des actes annuels d'abornement concernant :
1) les bornes 56 à 66 : pour les années 1997...