Recherche - CADA

Mise en ligne Affaire courante

Avis 20203838
Sorbonne Université

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203839
Université de La Rochelle

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203840
Université de Cergy Paris

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Défavorable/Déliberation Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203841
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf inexistant Défavorable/Déliberation Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203842
Université d'Aix-Marseille

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20204269
Université de Toulouse II - Jean Jaurès

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Article L311-9 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20205624
Mairie de Roissy-en-Brie

Communication, par envoi sur la page du débat public de la commune de Roissy‐en‐Brie...

04/03/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Mise en ligne Equipements collectifs
Avis 20202351
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...

24/09/2020 Favorable/Sauf données à caractère personnel Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Mise en ligne POS-PLU
Avis 20204171
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne, sur le site grandchambord.fr, de la note de synthèse issue du conseil...

07/01/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20204479
Ministère de la Justice

Publication en ligne, selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre...

07/01/2021 Favorable/Sauf vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité / Professions Judiciaires Avocats Mise en ligne
Avis 20220482
Mairie de Strasbourg

Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...

10/03/2022 Favorable Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne Territoriale Rémunération
Conseil 20217289
Mairie de Gonfreville-l'Orcher

Nécessité d’anonymiser les noms propres lors de la publication des délibérations, décisions du...

13/01/2022 Favorable Modalités D’Accès Mise en ligne
Avis 20217630
Syndicat d'électrification vauclusien (SEV)

Communication, par publication en ligne sur le site web du syndicat, au lieu de la transmission...

17/02/2022 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Marché public Mise en ligne Support de communication
Avis 20217705
Mairie de Palaiseau

Par publication, sur le site internet https://www.ville-palaiseau.fr, comme le prévoit le 4° de...

17/02/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-9 Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20217706
Mairie de Pluvigner

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par mise à disposition du public en mairie...

27/01/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne POS-PLU Infrastructures routières Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20217795
# Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange (CCPRO)

1) publication à l'avenir des documents accessibles en ligne sous un format satisfaisant aux...

27/01/2022 Irrecevable/Hors champ Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne
Avis 20217796
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)

1) publication à l'avenir des documents accessibles en ligne sous un format satisfaisant aux...

27/01/2022 Irrecevable/Hors champ Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne
Avis 20217797
Mairie d'Orange

1) publication à l'avenir des documents accessibles en ligne sous un format satisfaisant aux...

27/01/2022 Irrecevable/Hors champ Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne
Avis 20221588
Ministère de l'intérieur

21/04/2022 Favorable/Sauf inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Admission au séjour Mise en ligne
Avis 20221672
Mairie de Strasbourg

21/04/2022 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Mise en ligne

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