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Travail Et Emploi/Emploi Public Affaire courante

Avis 20136037
Centre hospitalier de Bonifacio

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité, et des...

06/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation
Avis 20136052
La Poste

Consultation de son dossier administratif, détenu par la direction Enseigne de La Poste Gironde,...

06/06/2013 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier personnel Réglementation
Avis 20136054
Chambre de métiers et de l'artisanat de la Moselle (CMA 57)

Communication de la ou des décisions prises en accord, par le président et le comité directeur...

20/06/2013 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) le planning de l'organisation de travail par service et...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation Effectif Organisation des services
Avis 20136073
Conservatoire à rayonnement régional de Poitiers (CRR)

Copie des documents suivants relatifs à la décision de lui retirer la responsabilité de...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20136082
Mairie de Longueil-Annel

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal relative à...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Rémunération
Avis 20136092
La Poste

Communication des documents suivants la concernant et détenus par le CSRH de...

06/06/2013 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Santé Dossier médical personnel
Avis 20136094
Université du Sud Toulon-Var

Communication des documents relatifs à l'utilisation des enveloppes indemnitaires pour les...

06/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20136097
Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne

Copie des assermentations de Messieurs XXX XXX et XXX XXX, tous deux en fonction au sein de la...

06/06/2013 Sans objet/Perdu Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Effectif
Avis 20136100
Mairie de Noaillan

Communication des délibérations du conseil municipal relatives à la mise en place du régime...

06/06/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20136110
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de la décision administrative de refus concernant sa demande de détachement...

06/06/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20140007
La Poste

Communication, de préférence par envoi électronique, de l'intégralité du dossier administratif...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20140031
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants relatifs aux officiers sapeurs-pompiers professionnels de catégorie...

13/02/2014 Défavorable/Appréciation Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
Avis 20140032
Groupe hospitalier public du Sud de l'Oise (GHPSO)

Copie de l'intégralité de son dossier administratif, en sa qualité d'agent de sécurité incendie...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20140033
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants : 1) le courrier adressé par le service des pensions au ministère...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Discipline Pension
Avis 20140044
Mairie de Compans

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20140050
Mairie d'Hulluch

Communication des arrêtés individuels d'attribution du régime indemnitaire aux agents communaux.

13/03/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20140066
Mairie de Romans-sur-Isère

Copie des documents suivants concernant Monsieur X. : 1) son contrat de travail ; 2) la...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20140067
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CDG 31)

Communication de la fiche d'annotation de sa composition au concours de rédacteur principal du...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Concours
Avis 20140068
Mairie de Congis-sur-Therouanne

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel