Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20134525
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Communication des prix de la société attributaire pour les lots n° 3, 4, 5 et 6 du marché public...

21/11/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134546
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie de la convention du 29 décembre 1987 par laquelle la commune d'Antibes a confié la...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20134550
Mairie de Varennes sur Amance

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'aménagement de...

21/11/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20134554
Communauté d'agglomération de Limoges Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé pour les lots n° 1 à 4 du marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130244
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine

Communication d'une copie de l'autorisation de défrichement délivrée en 1991 au groupement...

07/02/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20130245
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants : 1) le cahier des charges...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130248
SNOWHALL

Communication du rapport du délégataire pour les années 2010 et 2011 concernant le snow hall d'Amnéville.

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130273
Lycée Honoré Baradat

Communication du bordereau des prix unitaires des entreprises non retenues pour les lots n° 1 à...

20/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130284
L’Union des caisses de France du réseau Congés Intempéries BTP

Communication des documents suivants : 1) les comptes détaillés des caisses de congés de...

20/06/2013 Incompétence/Privé Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques BTP Budgets et comptes
Avis 20130331
Conseil général d'Eure-et-Loir

Copie du rapport d'analyse des offres sans occultation des informations concernant l'offre de...

07/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130332
Conseil général de la Haute-Corse

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

07/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130334
Collectivité territoriale de Corse

Communication de l'ensemble des pièces contractuelles relatives au marché public ayant pour...

07/02/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130357
Mairie d'Onet-le-Château

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le mobilier urbain...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130379
Mairie de Montpellier

Copie des documents suivants : 1) les entiers dossiers de consultation des entreprises (DCE)...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Mal dirigée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20130388
Mairie de Louzac-Saint-André

Consultation des rapports d'activités du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) du...

21/02/2013 Irrecevable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130404
Préfecture de l'Ain

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Énergies fossiles
Conseil 20130407
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)

Caractère communicable, au président d'une association de protection de l'environnement, de...

21/02/2013 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20130409
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Securitas ayant...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130421
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130435
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire

Communication par courrier électronique d'une copie du dossier constitué dans le cadre de...

14/03/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Commerce Contrôle