Recherche - CADA

Environnement

Avis 20173107
Présidence de la Polynésie française

Copie des documents suivants concernant un projet d’exploitation de phosphates secondaires sur...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20173121
Syndicat de Transport et de Traitement des Ordures Ménagères de la Corrèze (SYTTOM 19)

Copie du programme de travaux « GER » (Gros Entretien Renouvellement) établi par la société X et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20173139
Préfecture du Cher

Communication du compte rendu de la commission départementale de sécurité routière à la suite de...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20173147
Mairie de Figeac

Copie de la lettre du 11 mai 2016 établie par Monsieur X, gérant du bar-restaurant « X »,...

16/11/2017 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20173180
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)

Communication des suivis environnementaux permettant notamment d'estimer la mortalité de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20173197
Mairie de Vaux-sur-Mer

Communication de l'étude hydraulique du bassin ZA du Plain réalisée par l'Union des marais de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173209
Mairie de Bézu-Saint-Eloi

Communication de la délibération du Conseil municipal, votée en 2016 et relative au raccordement...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20173222
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement de Bonnetan

Communication des tarifications des services publics relatives à la distribution d'eau pour la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20173227
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)

Communication du dossier de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) une plateforme de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Déchets Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173230
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication des justificatifs des quantités de PCB confiés par des tiers à la société Le...

30/11/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173244
Mairie de Strasbourg

Communication de documents relatifs aux établissements portant l'enseigne AEDEN Place, situés...

14/09/2017 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20173256
Mairie de Plozévet

Communication des documents suivants : 1) l’attestation de conformité du projet d’installation...

05/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20173259
Ministère de la culture

Consultation de l'avis de l'architecte des bâtiments de France de Besançon relatif à...

14/09/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Conseil 20173266
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Caractère communicable de l'édition 2000 du recueil des règles de conception et de construction...

19/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173283
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des justificatifs des quantités de PCB confiés par des tiers à la société Le...

30/11/2017 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173299
SNCF

Communication intégrale de l'enquête interne diligentée à la suite de l'accident survenu en gare...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Accident Transports publics
Avis 20173315
Direction départementale de la protection des populations de la Gironde (DDPP 33)

Communication de l'intégralité des dossiers d'enquêtes et de sanctions concernant la régie de...

31/12/2017 Irrecevable/Révision d'avis Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20173322
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)

Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20173335
Mairie de Strasbourg

Communication du compte rendu des résultats des mesures acoustiques réalisées de novembre à...

25/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution