Recherche - CADA

Environnement

Avis 20173345
Mairie de Lesparre-Médoc

Communication des documents (délibérations) dont Madame X, première adjointe au maire, a fait...

05/10/2017 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20173348
Mairie d'Aydius

Copie, par envoi postal, de l'intégralité des documents relatifs à la téléphonie mobile 2G et 3G...

05/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20173350
Syndicat départemental pour l'élimination des déchets ménagers et assimilés de la Haute-Vienne (SYDED 87)

Communication de la convention signée le 5 mai 2017 avec la société X concernant l'évacuation...

05/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Pollution
Avis 20173363
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants dans leur intégralité et...

11/01/2018 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173365
Communauté d'agglomération Grand Poitiers

Copie de documents relatifs à la mise en place de l'assainissement dans les villages de Limbre...

05/10/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public
Avis 20173389
Ministère de l'Intérieur

Copie de documents à la suite d'une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle de la...

14/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20173458
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)

Communication des déclarations d'autorisation d'arrachage de haies concernant les communes...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Conseil 20173465
Préfecture de l'Hérault

Caractère communicable du plan communal de sauvegarde de Lamalou-Les-Bains en date de 2009,...

19/10/2017 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20173472
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie du courrier de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) portant sur la...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20173497
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication par courriel, du rapport, avec ses annexes, établi par un cabinet privé comparant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20173509
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication des résultats de la campagne de prélèvements d'air réalisée dans son appartement...

19/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution Logement
Avis 20173620
Mairie de l'Entre-Deux

Communication des documents concernant la mise en place du réseau d'eaux pluviales dans son...

05/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183793
Eau de Paris

Communication de l'historique de consommation d'eau, par trimestre et pour l'année 2017, de...

31/03/2019 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183821
Préfecture des Yvelines

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier au vu duquel l'arrêté...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183924
Syndicat intercommunal des eaux de basse-Vigneulles et Faulquemont

Copie de la liste des travaux effectués par le SEBVF, entre le 1er janvier 2008 et le 1er...

31/03/2019 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184081
Préfecture de la Haute-Saône

Communication des résultats des sondages et forages réalisés dans le cadre du projet de parc...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20184085
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)

Communication de deux rapports commandés au bureau d'études DHI, mentionnés dans la note de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20184100
Mairie de Chaniers

Communication des documents suivants : 1) les cartes de zonage relatives à l'assainissement...

31/03/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184145
Mairie de Cairanne

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...

31/03/2019 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184147
Mairie de Faucon

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...

31/03/2019 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau