-
Avis 20172889
Mairie de Domarin
Copie gratuite, de l'intégralité du dossier de permis de construire concernant un chantier situé...
-
Avis 20172912
Mairie du Coudray-Montceaux
Communication de la demande d'autorisation préalable concernant l'enseigne publicitaire...
-
Avis 20172913
Musée du Louvre
Communication des documents suivants :
1) la convention signée le 3 juin 2016 avec l'association...
-
Avis 20172917
Mairie de Toulouse
Communication des éléments suivants concernant la rampe d'accès au restaurant « La Compagnie...
-
Avis 20172951
Mairie de Bailleau-L'Evêque
Communication par voie électronique ou par consultation sur place, de documents relatifs au...
-
Avis 20172956
Mairie de Barizey
Copie des avis conformes délivrés avant le 10 septembre 2013 par le préfet de Saône-et-Loire...
-
Avis 20172959
Collectivité de Saint-Martin
Copie de documents relatifs aux permis de construire suivants :
X
1) les dossiers de demande de...
-
Avis 20172960
Mairie de Paris
Communication du dossier de changement d'affectation du logement de Monsieur X sis X.
-
Avis 20172974
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des dossiers transmis par le concessionnaire du projet de...
-
Avis 20172978
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Communication de documents relatifs à la mise en œuvre de l'autoroute A 355 :
1) les...
-
Avis 20172982
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...
-
Avis 20172983
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Copie de tous documents (délibérations, plans, projets, bilans d'urbanisation, etc.), établis,...
-
Avis 20172984
Conseil départemental de la Dordogne
Copie des document suivants, relatifs au projet de contournement de Beynac :
1) l'avis favorable...
-
Avis 20172992
Communauté d'agglomération Provence Alpes-Agglomération
Copie des autorisations et des actes juridiques concernant le « musée promenade » :
1) la...
-
Avis 20172995
Mairie de Rochefort-Samson
Communication de documents relatifs au PLU, autres que ceux publiés sur le site internet de la...
-
Avis 20173020
Mairie de Salses-le-Château
Copie de préférence par courriel ou sur le CD-ROM joint à sa demande, de documents relatifs à la...
-
Avis 20173030
Mairie de Toulouse
Communication de documents relatifs au permis de construire n° PC 03155516C0678 délivré le le 9...
-
Avis 20173032
Mairie de Saint-Vincent-sur-Oust
Communication de documents relatifs à la déclaration préalable n° X :
1) la décision prise par...
-
Avis 20173034
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie de documents dans le cadre d'un recours gracieux en vue de l'annulation ou de la...
-
Avis 20173041
Mairie de Couzon-au-Mont-d'Or
Communication de l'étude réalisée par le Cabinet RL & Associés intitulée « Evaluation des...