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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20211708
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze

Communication, par consultation avec prise de photo, des documents suivants : 1) les rapports...

30/04/2021 Irrecevable/Révision d'avis Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Eau
Avis 20211730
Mairie d'Hayange

Copie de l ‘enquête publique concernant la rétrocession de la rue Marcel Pagnol à Marspich.

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20211828
Thonon Agglomération

Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants : 1) l'intégralité du...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20211918
Communauté d'agglomération du Boulonnais

Communication de la délibération du 20 décembre 2018 et de tout document afférent, ou, à défaut,...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211993
Mairie de Crocicchia

Copie, sur clé usb, comme proposé par sa cliente, de l'entier dossier d'enquête publique qui...

30/04/2021 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20212089
Mairie de Pessac

Communication des demandes d’autorisation préalables déposées par les exploitants des...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20212090
Mairie de Bègles

Communication des documents suivants : 1) les demandes d’autorisation préalables pour...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20204628
Mairie de Choisy-au-Bac

Communication, par courrier électronique si disponibles sous forme électronique, ou par courrier...

07/01/2021 Favorable Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20204956
Mairie de Coin-les-Cuvry

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) par...

07/01/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20204962
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)

Communication de la version intégrale des demandes d’acquisition d’un terrain sur un parc...

07/01/2021 Défavorable/Secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20205041
Mairie de Palaiseau

Communication des textes anciens relatifs à la conservation des arbres et aux constructions en...

07/01/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205059
Mairie de Saint-Pandelon

Communication de l'avis du service des Domaines visé dans la délibération n° 2020‐10 du conseil...

07/01/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20205103
Préfecture de la Gironde

Communication, par courrier éléctronique, de la copie de la décision de préemption prise par...

07/01/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20205166
Mairie de Lézan

Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...

21/01/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20205131
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication, avant l'ouverture de l'enquête publique, de la copie de la lettre du préfet du...

30/04/2021 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205434
Ministère de la culture

Communication des documents suivants : 1) l'avis rendu sur le permis de construire X ; 2) l'avis...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20205510
Mairie de Mortcerf

Copie conforme, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération du...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205654
Syndicat mixte du pays des Cévennes

Communication des documents suivants : 1) le dossier réceptionné le 26 février, mentionné dans...

30/04/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20210217
Mairie de Pineuilh

Communication d'une copie de l'autorisation accordée à la société FGP pour l'implantation, à la...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Agrément
Avis 20210012
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de l'évaluation domaniale en date du 21 novembre 2010 relative à la cession des...

28/02/2021 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale