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Avis 20211047
Mairie de Septeuil
Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique ou en cas...
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Avis 20211294
Mairie de Châteauvieux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le registre dédié au classement des voies...
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Avis 20211417
Mairie de Tigeaux
Copie des avis émis par les personnes publiques associées sur l'arrêté de révision du PLU de la...
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Avis 20211464
Mairie de Noyers-sur-Jabron
Communication, à ses frais ou par courriel, de la copie des documents suivants :
1) l'entier...
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Avis 20211496
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, si possible sous format dématérialisé, des documents suivants relatifs au plan...
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Avis 20211698
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) la convention d'intervention foncière du 14 octobre...
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Avis 20211708
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par consultation avec prise de photo, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20211730
Mairie d'Hayange
Copie de l ‘enquête publique concernant la rétrocession de la rue Marcel Pagnol à Marspich.
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Avis 20211828
Thonon Agglomération
Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20211918
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication de la délibération du 20 décembre 2018 et de tout document afférent, ou, à défaut,...
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Avis 20211993
Mairie de Crocicchia
Copie, sur clé usb, comme proposé par sa cliente, de l'entier dossier d'enquête publique qui...
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Avis 20212089
Mairie de Pessac
Communication des demandes d’autorisation préalables déposées par les exploitants des...
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Avis 20212090
Mairie de Bègles
Communication des documents suivants :
1) les demandes d’autorisation préalables pour...
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Avis 20204628
Mairie de Choisy-au-Bac
Communication, par courrier électronique si disponibles sous forme électronique, ou par courrier...
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Avis 20204956
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) par...
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Avis 20204962
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication de la version intégrale des demandes d’acquisition d’un terrain sur un parc...
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Avis 20205041
Mairie de Palaiseau
Communication des textes anciens relatifs à la conservation des arbres et aux constructions en...
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Avis 20205059
Mairie de Saint-Pandelon
Communication de l'avis du service des Domaines visé dans la délibération n° 2020‐10 du conseil...
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Avis 20205103
Préfecture de la Gironde
Communication, par courrier éléctronique, de la copie de la décision de préemption prise par...
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Avis 20205166
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...