Recherche - CADA

Infrastructures routières Affaire courante

Avis 20151454
Mairie de Ploërmel

Copie de la demande de permission de voirie sur la parcelle cadastrée XC numéro 524, déposée par...

23/04/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20151670
Mairie d'Ineuil

Copie du protocole d'accord sur la constitution de servitudes de survol, de passages de câbles...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Transport aérien
Avis 20151743
Mairie de Monein

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs de la « coupure d'eau » effectuée chez le...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20151744
Communauté de communes de Lacq-Orthez

Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq

Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...

05/02/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20145108
Mairie de Domeyrat

Copie de documents concernant les travaux modificatifs de la voirie du lotissement dit de la...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville

Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20150176
Conseil départemental de la Haute-Savoie

Communication des documents suivants concernant le projet de desserte routière en rive droite de...

19/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Infrastructures routières
Avis 20150211
Mairie d'Entrecasteaux

Copie des documents suivants concernant la tentative de déplacement et d'élargissement du...

19/02/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20150271
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication sur cédérom de l'ensemble des procès-verbaux du comité de pilotage du projet de...

19/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Infrastructures routières
Avis 20150321
Préfecture de la Haute-Savoie

Copie des documents suivants : 1) les documents visés par l’arrêté préfectoral n° 20144317 du...

19/03/2015 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Infrastructures routières
Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...

05/03/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau
Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson

Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Infrastructures routières
Avis 20150528
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor

Communication des documents suivants se rapportant à chacun des marchés d'études relatifs au...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Infrastructures routières
Avis 20150590
Mairie de Tréglamus

Communication du protocole ou des éléments relatifs au protocole en cours de négociation avec...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Infrastructures routières
Avis 20150743
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de la mesure exacte des ouvrages de l'autoroute A20 construits dans la vallée de l'Aveyron.

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières
Avis 20152892
Ministère public près le Centre automatisé de constatation des infractions routières (CACIR)

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du procès-verbal à l'origine de l'avis de...

17/09/2015 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Infractions Infrastructures routières
Avis 20153102
Conseil départemental de la Haute-Savoie

Consultation du dossier de déclaration d'utilité publique (DUP) relative à la réalisation d'une...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20153172
Mairie de Brion-sur-Ource

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place devant la Mairie et de la grande rue...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs Infrastructures routières

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