Recherche - CADA

Infrastructures routières Affaire courante

Avis 20154430
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20144367
Mairie de Flines-Lez-Raches

Communication des documents suivants : 1) le tableau récapitulatif des chemins ruraux de la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144416
Mairie de Gorrevod

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces jointes à la délibération du conseil...

11/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144448
Mairie de Pruillé-l'Éguillé

Copie de l'ensemble des documents concernant l'avant-projet détaillé de l'aménagement de la rue...

18/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144542
Mairie de Prades

Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité de l'enquête publique concernant le transfert et le...

18/12/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Enquête publique
Avis 20144771
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes

Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20144772
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes

Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20144773
Mairie de Nice

Communications des documents suivants : 1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144814
Mairie d'Amiens

Communication d'une copie des décisions réglementaires suivantes relatives à la circulation et...

08/01/2015 Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Politique et réglementation
Avis 20144848
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie du statut de la rue des Lilas, de la rue des Bleuets et de la rue des Mimosas situées dans...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20144892
Mairie de La Fresnais

Copie des arrêtés municipaux fixant les conditions de circulation sur les voies suivantes : 1)...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation Infrastructures routières
Avis 20145064
Mairie de Dournazac

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...

05/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Surfaces agricoles
Avis 20143709
Mairie de Mur-de-Sologne

Copie de documents concernant les projets de déplacement du tracé d'un chemin rural qui traverse...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20143769
Conseil général de l'Essonne

Copie de documents suivants concernant : I) le schéma directeur de la voirie départementale...

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144096
Mairie de Tramayes

Communication des documents suivants : 1) le classement des voies communales sur le territoire...

13/11/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20144121
Mairie de Jarménil

Communication de l'arrêté municipal justifiant la présence depuis environ 30 ans de deux...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Infrastructures routières
Avis 20144126
Mairie de Nogent-l'Artaud

Copie du compte rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal, établis lors du...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20144137
Préfecture de Vaucluse

Copie des dossiers d'enquêtes préalables relatifs à deux projets de déviations envisagés par le...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144226
Mairie de Reims

Communication de toute décision, délibération ou arrêté prescrivant les travaux de la rue de...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144231
Mairie de Mimet

Consultation du tableau de classement de la voirie communale.

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières

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