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Avis 20212947
Université de la Réunion
Communication d'un enregistrement vidéo de la réunion du conseil académique restreint du...
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Avis 20164519
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication des documents relatifs à la réunion du 21 juillet 2016 avec le service...
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Avis 20144871
Mairie de Lassy
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité du texte...
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Avis 20041400
commissaire du gouvernement près le conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables
- copie des procès-verbaux des deux dernières réunions tenues en 2003 par la commission...
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Avis 20153892
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie, en sa qualité de président d'un groupe d'élus, des documents suivants concernant la...
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Avis 20192688
Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Ardennes (CMA 08)
Communication, à la suite d'une sanction disciplinaire prise à l'encontre du demandeur, des...
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Avis 20195717
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents administratifs suivants, relatifs aux participations de...
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Avis 20152141
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une copie des documents suivants le concernant :
1) le procès-verbal du comité...
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Avis 20171706
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication des documents suivants :
1) son dossier administratif ;
2) le compte rendu de la...
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Conseil 20156170
Mairie de Baugé-en-Anjou
Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du groupe de travail constitué en vue de...
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Conseil 20155501
Chambre de commerce et d'industrie de Nîmes (CCI 30)
Caractère communicable, à une organisation professionnelle, des comptes rendus des réunions du...
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Avis 20155564
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des comptes rendus des réunions de la...
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Avis 20154768
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'ensemble des mutations de parcelles classées en zone d'aménagement futur sur le...
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Avis 20144930
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif médical (CCM) de l'hôpital Trousseau...
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Avis 20180986
Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU)
Copie du procès-verbal de la réunion de l’unité fonctionnelle (UF) de chirurgie du 2 mai 2017 à 17h30.
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Avis 20174529
Mairie de Cerny
Copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement sonore de la...
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Avis 20134676
Régie départementale des transports du Jura
Communication, par courriel, d'une copie des procès-verbaux des réunions du conseil...
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Avis 20134698
Office public de l'habitat du Jura (OPH 39)
Communication, par courriel, d'une copie des procès-verbaux des réunions du conseil...
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Avis 20142447
Communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson
Communication par courrier électronique d'une copie des procès-verbaux des réunions du conseil...
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Avis 20142652
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble
Consultation de son dossier administratif comprenant notamment les compte rendus des réunions...