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Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...
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Avis 20174434
Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL)
Communication des résultats d'analyse de sédiments et de sables sur les prélèvements effectués...
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Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174439
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du plan de gestion de crise du risque d'inondation.
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Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)
Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...
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Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174463
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des rapports de la Direction de l'environnement (DENV) et de la Direction de...
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Avis 20174467
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication des 130 rapports techniques de mise en accessibilité du Métro parisien.
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Avis 20174486
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel, de documents relatifs aux jugements du Conseil d'Etat concernant :
I...
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Avis 20174494
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)
Copie, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents relatifs aux contrats...
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Avis 20174522
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs aux dysfonctionnements de...
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Avis 20174523
SNCF
Communication du référentiel de mise en accessibilité des gares.
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Conseil 20174535
Mairie de Sonzay
Caractère communicable à Madame X, conseillère municipale, du courrier des consorts X relatif au...
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Avis 20174547
Préfecture de l'Isère
Copie de documents dans le cadre de l'ouverture d'un établissement permanent d'activité de tir...
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Avis 20174551
Préfecture de l'Hérault
Communication d'éléments concernant la casse automobile X à Béziers :
1) les décisions prises à...
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Avis 20174579
Préfecture de l'Hérault
Communication par courriel ou sur support papier, de documents relatifs au projet de...
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Avis 20174595
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des pièces suivantes relatives à l'arrêté préfectoral 2014-2685 du 24 octobre 2014...
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Avis 20174615
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication sous forme dématérialisée, des avis rendus par les services consultés dans le...
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Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...
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Avis 20174618
Syndicat Intercommunal d’études, d’aménagements et de gestion hydraulique du bassin versant du Curé
Communication des mesures des niveaux d'eaux dans les différentes stations mises en place par le...