Recherche - CADA

Environnement

Avis 20182351
Mairie de Férolles-Attilly

Communication par courriel, de l'autorisation de coupe d'arbres délivrée sur la parcelle...

27/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20182423
Préfecture de l'Ariège

Copie ou consultation de documents relatifs à des prélèvements d'écoulements réalisés en bordure...

11/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20182426
Préfecture du Puy-de-Dôme

Communication de documents relatifs aux sources du domaine de Saint-Genest-L'Enfant sur lequel...

11/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20182428
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3

Communication du document relatif à l'expertise d'amiante des colonnes d'aération des pièces...

11/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20182432
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes (DIRECCTE 69)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la mise à disposition du...

27/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20182436
Mairie de Crégy-lès-Meaux

Communication par courriel de documents dans le cadre d'un litige concernant des fissures...

11/10/2018 Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Conseil 20182441
Voies navigables de France (VNF)

Caractère communicable à la société exploitant une péniche sur laquelle sont organisés soirées...

06/09/2018 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20182453
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Copie du dossier relatif à une demande de déclaration d'intérêt général et d'une demande...

11/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20182460
Présidence de la Polynésie française

Copie par courrier ou courriel, de la réquisition de location d'un avion de la société Air...

11/10/2018 Favorable/Sauf article L311-5 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20182514
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Copie du document intitulé « Pose des filets fixes dans la zone de balancement des marées de la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20182570
Mairie de Plougoumelen

Consultation et copie de documents relatifs au remplacement du four de cuisson de la boulangerie...

27/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20182579
SNCF Réseau

Copie de documents suivants : I) relatifs aux fermetures des lignes suivantes : - Saint-Léonard...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182647
Mairie d'Agde

Copie de documents suivants : 1) les comptes individuels des cinq dernières années, du port du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Taxe d’habitation et taxes foncières Budgets et comptes
Avis 20182660
Ministère de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Communication de préférence par courriel, de l'acte engageant l'Etat français pour la commande...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182663
Syndicat Intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des cantons du Pays de Born

Copie de la réclamation faite par les services de la mairie de de Pontenx-les-Forges concernant...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Conseil 20182667
Intercom Bernay Terres de Normandie

Caractère communicable, à une entreprise privée qui a réalisé des installations chez un usager,...

27/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20182754
Préfecture de Saône-et-Loire

Copie au format PDF sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs au projet...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20182805
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20182806
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20182807
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel