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Avis 20175036
Préfecture du Gard
Copie des documents visés par l'arrêté inter préfectoral n°2017-11-17A (Gard) et n°2017-01-674...
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Avis 20175061
Régie des eaux et d'assainissement du pays de Martigues
Consultation du schéma directeur d'alimentation en eau potable des pays de Martigues.
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Avis 20175074
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie, dans le cadre d'une plainte déposée par le demandeur avec l'Association X, de...
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Avis 20175082
Préfecture du Calvados
Copie, de préférence par courriel via une plateforme de téléchargement, de l'intégralité du...
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Avis 20175084
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, en leur qualité de conseillers communautaires, des résultats de l'audit comptable...
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Avis 20175088
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants concernant la société Distillerie Douence située à...
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Avis 20175095
Syndicat mixte Vendée Eau
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les pièces détaillées relatives à...
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Avis 20175101
Mairie d'Ahuy
Copie des études d’impact environnemental relatives au trafic automobile que génère l'expansion...
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Avis 20175106
Préfecture du Morbihan
Communication, par voie postale ou électronique, des documents relatifs à la procédure...
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Avis 20175107
Préfecture du Pas-de-Calais
Consultation des décisions préfectorales d'agrément pour le piégeage des années 2015 à 2017.
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Avis 20175113
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication du compte rendu attestant du contrôle de l'achèvement de la réalisation des...
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Avis 20175166
SNCF Réseau
Copie du procès-verbal d'inspection finale relatif à la ligne à grande vitesse...
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Avis 20175177
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Copie, au format papier ou sur cédérom, voire sur un lien à télécharger sécurisé, des documents...
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Conseil 20175180
Mairie d'Ozan
Caractère communicable à une association municipale, du courrier adressé à la société VALOREM,...
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Avis 20175185
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants, cités à la vue n° 34 de la présentation faite par le...
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Avis 20175186
Mairie du Teil
Communication par courriel, de documents relatifs à la mise en place d'un dispositif de...
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Avis 20182219
Communauté d'agglomération du pays de l'Or
Copie de documents relatifs au dysfonctionnement rencontré sur la ligne 2 du réseau Transp'Or...
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Avis 20182263
Mairie de Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
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Avis 20182282
Préfecture de l'Yonne
Communication, de préférence par voie électronique, des arrêtés suivants relatifs à...
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Avis 20182295
Collectivité territoriale de Martinique
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...