Recherche - CADA

Organisation des services

Avis 20155951
Mairie de Sailly

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155953
Mairie de Soindres

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155954
Mairie de Tessancourt-sur-Aubette

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155955
Mairie de Vernouillet (78)

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155956
Mairie de Vert

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155957
Mairie de Villennes-sur-Seine

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155996
Mairie de Saint-Ouen

Communication du contrat passé avec la société Inter Service Organisation (ISOR) en vue...

21/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Organisation des services
Avis 20156039
Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63)

Copie du rapport de l'audit réalisé par Monsieur X concernant le Service départemental...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Syndicats et représentation Organisation des services
Avis 20154550
Université de Lorraine

Copie du rapport d'enquête administrative sur la situation du laboratoire LEM3 lequel a servi de...

22/10/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Organisation des services
Avis 20154602
Ministère de l'intérieur

Communication d'une copie du rapport d'audit sur la gestion de la régie de l'école nationale de...

22/10/2015 Favorable/Sauf comportement Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Budgets et comptes Inspection Organisation des services
Avis 20154791
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées

Communication du document portant sur l'organisation du temps de travail des adjoints techniques...

05/11/2015 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Organisation des services
Avis 20154959
Ministère des Armées

Communication des conclusions de l'enquête de commandement ouverte à la suite du rapport qu'elle...

19/11/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Organisation des services Armée
Avis 20155173
Fondation Roguet

Copie intégrale des documents suivants relatifs à sa cliente : 1) son dossier de médecine du...

03/12/2015 Incompétence/Juridictionnel Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière Organisation des services
Avis 20155281
Mense épiscopale de Metz

Copie des documents suivants : 1) le statut des personnels de la Curie diocésaine signé par...

07/01/2016 Incompétence/Privé Défavorable/Sécurité publique Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Organisation des services Cultes
Avis 20150872
RATP

Communication des documents suivants : 1) les données actualisées de l'étude des causes de décès...

02/04/2015 Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Organisation des services Santé
Avis 20151143
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants concernant le service logistique où elle est affectée : 1)...

23/04/2015 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20151391
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication du rapport d'audit sur le système d'information de l'Assistance publique-Hôpitaux...

23/04/2015 Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Hospitalière
Avis 20151465
Ministère de la justice

Copie du rapport réalisé par l'inspection générale des services judiciaires « sur le régime...

23/04/2015 Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20151646
Mairie de Gambsheim

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté municipal n° 24/2002 relatif à son...

07/05/2015 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel Organisation des services

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