Recherche - CADA

Organisation des services

Avis 20175382
Mairie de Maubeuge

Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants : 1) les trois...

31/12/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Organisation des services Territoriale
Avis 20175491
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)

Copie par envoi postal des documents suivants relatifs aux décisions d'attribution de son...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Organisation des services
Avis 20175593
Mairie d'Hermies

Copie des documents suivants, relatifs à l'organisation du travail, qui sont en vigueur depuis...

08/02/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20175628
Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (CPAM 94)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

14/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20175629
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

14/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20175630
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20175631
Caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM 83)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20175632
Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20175633
Caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées Orientales (CPAM 66)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

14/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20175892
Mairie de Trets

Copie par envoi postal des documents suivants : 1) concernant les postes de Messieurs X et X...

22/03/2018 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20180665
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication de l'intégralité des éléments concernant le département, la section ou la...

14/06/2018 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20180705
Mairie de Trignac

Copie du rapport du cabinet de conseil X concernant l'organisation des services techniques.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20180904
Mairie de Barjols

Copie, en sa qualité de membre de la commission hygiène et sécurité et des conditions de...

31/05/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services Santé
Avis 20181170
Mairie de Gaillon

Copie du rapport d'audit établi par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de...

28/06/2018 Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20181173
FranceAgriMer

Copie, sur support papier ou en version électronique, des documents suivants : 1) le dernier...

28/06/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20181230
Ecole nationale d'administration (ENA)

Copie, sur support papier ou en version électronique, des documents suivants : 1) le dernier...

28/06/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20181373
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'audit relatif à la gestion administrative et des personnels du Direction...

28/06/2018 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20174648
Centre hospitalier régional (CHR) Metz-Thionville

Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...

31/12/2017 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Organisation des services
Avis 20174649
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)

Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Organisation des services
Avis 20174651
Centre hospitalier universitaire de Reims (CHU)

Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...

31/12/2017 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Organisation des services