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Organisation des services

Avis 20151704
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20151705
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales

Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.

21/05/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20151706
Conseil départemental du Val-de-Marne

Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.

21/05/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20151707
Conseil départemental des Landes

Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20150166
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil d'administration...

19/02/2015 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20150442
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Communication des documents suivants : 1) le dossier administratif de son fils, X, attaché ...

05/03/2015 Défavorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Organisation des services
Avis 20150477
Orange Groupe

Copie des documents suivants : 1) le document de gestion RH sur les règles concernant la prime...

05/03/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Carrière
Avis 20150483
Service départemental d'incendie et de secours de la Somme (SDIS 80)

Communication d'une copie du rapport établi par la direction générale de la sécurité civile et...

05/03/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Appréciation Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Prévention Inspection Organisation des services Judiciaire
Avis 20150509
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aubignan « Résidence le Soleil Comtadin » (EHPAD 84)

Copie du tableau des effectifs et d'avancement de l'établissement portant sur les postes...

05/03/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Organisation des services Hospitalière
Avis 20152836
Conseil départemental de l'Yonne

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté de déclarations de créations et de vacances...

30/07/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20153019
Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTTAR)

Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...

10/09/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Rémunération
Avis 20153135
Mairie de Bobigny

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le projet de réorganisation du service au...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services Licenciement
Conseil 20153240
Mairie de Tours

Caractère communicable, au syndicat CFDT Interco, du rapport établi par l'inspection du...

10/09/2015 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Représentation Territoriale
Avis 20153323
Mairie de Montmorency

Communication d'une copie du rapport final de l'enquête interne relative aux conditions...

17/09/2015 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Conditions de travail Inspection Organisation des services
Avis 20153398
La Poste

Communication d'une copie de la liste des codes « ROC » (référentiel des organisations du...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20153418
Mairie de Saint-Denis (974)

Communication des délibérations des conseils municipaux qui ont créé, dans le cadre de la...

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Organisation des services Effectif
Avis 20153429
Communauté de communes du pays de Hanau

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le dossier administratif et médical de sa...

24/09/2015 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Santé Organisation des services
Avis 20153454
Mairie de Tours

Copie du rapport établi par l'inspection du ministère de la culture sur l'école supérieure des...

10/09/2015 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Représentation Territoriale
Avis 20153473
Ministère de l'intérieur

Copie des comptes rendus des séances des assemblées plénières du Conseil Supérieur de la...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20151969
Mairie de Thiers-sur-Thève

Communication de l'intégralité du rapport réalisé par Madame X, médiatrice du centre de gestion,...

04/06/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services