Recherche - CADA

Avis 20160940
Mairie de Marseille

Communication d'une copie des documents suivants depuis le 4 décembre 2014 : 1) les tableaux...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20142327
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de...

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20162963
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)

Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des budgets engagés par la région...

21/07/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Budgets et comptes
Avis 20153837
GIE SESAM-Vitale

Communication des documents suivants relatifs au comité directeur exceptionnel qui s'est réuni...

24/09/2015 Favorable/Sauf secret Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament Réutilisation
Avis 20161381
Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-Louis de Strasbourg-Robertsau

Copie de documents concernant le foyer Saint-Louis et la nouvelle maison paroissiale : 1) les...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20184957
Université de Lyon

Communication, par voie électronique, des documents suivants : - concernant les réunions des...

17/05/2019 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20162085
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)

Communication du dossier administratif et médical de son client, agent du service départemental...

23/06/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20154477
Mairie de Wargnies-le-Grand

Copie par courrier électronique du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2015.

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20175144
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)

Communication des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration qui se sont tenues...

25/01/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite
Avis 20142847
Conseil régional de Martinique

Communication du procès-verbal de la réunion du comité d'hygiène et de sécurité (CHS) du 28 avril 2014.

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
Avis 20134464
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par envoi électronique, du procès-verbal de la réunion du conseil d'agglomération...

21/11/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20194251
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)

Communication des documents de présentation des réunions syndicales, envoyés aux élus délégués...

20/02/2020 Irrecevable/Abonnement Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20203426
Clermont Auvergne Métropole

Communication des différents comptes rendus de réunion de direction générale depuis le mois de...

31/12/2020 Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale
Avis 20203889
Association communale de chasse de Joncels

Communication des comptes rendus des réunions publiques du syndicat de chasse des années 2016 à 2020.

19/11/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210469
Lycée professionnel public André Provots

Communication d'une copie du compte rendu de la réunion de la commission RPS du 20 novembre 2020.

04/03/2021 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20165123
Ministère de la justice

Copie de documents relatifs aux réunions d'expertise organisées par la direction des services...

12/01/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Logement
Avis 20141976
Mairie du Gosier

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 97111313G0027 : 1) les avis de la...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20201248
Premier ministre

Communication des documents administratifs, tels que comptes rendus, procès verbaux, directives,...

16/07/2020 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique
Avis 20202601
Premier ministre

Communication des documents suivants relatifs aux négociations au sein du Conseil de l'Union...

24/09/2020 Défavorable/Diplomatie Vie Publique / Politique Générale
Avis 20170168
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public