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Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence
Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...
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Avis 20130075
Mairie d'Ambazac
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...
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Avis 20123806
Préfecture du Doubs
Copie, transmise de préférence par courriel, des éléments suivants, relatifs au ruisseau du...
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Avis 20123930
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux barrages de Sautet, Cordéac, et...
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Avis 20183243
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents préalables à l'arrêté inter-préfectoral délivrant l'autorisation...
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Avis 20183486
Mairie de Livron-sur-Drôme
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de l'intégralité des éléments relatifs...
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Avis 20176202
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Copie des fiches techniques relatives aux relevés effectués par des agents de la Direction...
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Avis 20180202
Compagnie d'aménagement des côteaux de Gascogne - CACG
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
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Avis 20184832
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, de l'étude engagée pour le classement de la digue du...
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Avis 20185278
Mairie de Malaucène
Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...
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Avis 20185462
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication des conclusions de l'étude hydraulique concernant le projet de renaturation du...
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Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Communication des documents suivants :
1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...
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Avis 20191782
Mairie de Sainte-Agnès (38)
Communication des documents suivants :
1) le plan du réseau d’adduction d’eau potable de La...
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Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...
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Avis 20192313
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Communication du rapport d’intervention qui a été dressé par Monsieur X et Monsieur X,...
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Avis 20192447
Préfecture de l'Hérault
Communication des documents suivants à la suite des nuisances générées par la décharge de...
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Avis 20192457
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants, à la suite des arrêtés...
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Avis 20192712
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
Communication des études sur lesquelles la DDT s'est basée, pour appliquer au dossier de captage...
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Avis 20190676
Préfecture de la Manche
Communication de la copie des documents relatifs au site de Lessay, sur lequel sa cliente est...
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Avis 20191248
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)
Communication, par voie dématérialisée, de la totalité des résultats des analyses des sédiments...