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Hydrologie Affaire courante

Avis 20151320
Préfecture de la région Midi-Pyrénées

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'ensemble des documents préalables à la...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Activités agricoles
Avis 20151457
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Communication du permis de construire du bassin de rétention du lycée Jacques Prévert situé à...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Hydrologie
Avis 20151515
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Communication de préférence par courrier électronique, ou à défaut par courrier postal, d'une...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20151534
Syndicat Bil Ta Garbi (BTG) de traitement des déchets d'une partie des communes du Pays Basque et du Béarn

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de la décharge...

07/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Hydrologie
Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)

Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude): 1) la...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20150365
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal n° 20140908-1818-001 dressé par les services...

05/03/2015 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20150495
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie de l'étude hydrologique réalisée en 2008 par le bureau d'études BCEOM dans le cadre du...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20152978
Préfecture du Tarn

Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Permis de construire
Avis 20151901
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Hydrologie
Avis 20152202
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)

Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou télécopie, de l'expertise réalisée et détenue par...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Hydrologie
Avis 20153702
Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs

Communication de la liste des propriétaires concernés par le projet de lac pilote concernant...

24/09/2015 Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Hydrologie
Avis 20154335
Mairie de Geneuille

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'expertise remis le 4 décembre 2013 par le...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20144699
Préfecture de la région Midi-Pyrénées

Communication des documents suivants concernant les volumes prélevables autorisés dans le...

08/01/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20144777
Mairie de L'Isle-d'Abeau

Copie des documents suivants : 1) l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Enquête publique
Avis 20143690
Mairie des Avanchers-Valmorel

Communication d'une copie du plan d'exposition aux risques (PER) applicable entre 1995 et 2007...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie Permis de construire
Avis 20144104
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)

Communication du courrier de demande de Monsieur X X et du courrier du 2 décembre 2011 que le...

27/11/2014 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Conseil 20144182
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)

Caractère communicable, à la Fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu...

27/11/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Pollution
Avis 20183570
Mairie de Lanvollon

Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement de la zone humide de...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20184166
Préfecture de La Réunion

Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime : 1) la carte précisant la...

21/03/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20184412
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Copie des documents suivants, concernant l'exploitation d'un étang situé sur la commune de...

21/03/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie