Recherche - CADA

Hydrologie Affaire courante

Avis 20135383
Préfecture de l'Aude

Copie de documents relatifs au canal de dérivation (la Berre) longeant le parc animalier, dont...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20141759
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Hydrologie
Avis 20141903
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire (DREAL 44)

Communication des documents suivants : 1) la correspondance et les documents associés, échangés...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20142078
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Poitou-Charentes (DREAL 86)

Communication, de préférence par courrier électronique, des éléments et documents suivants...

19/06/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées Hydrologie
Avis 20142374
Mairie de Folschviller

Consultation des dossiers European Gas Limited de recherche de gaz de couche de 2008 et 2009,...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20142480
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication des cotes altimétriques en chaque point kilométrique (PK) correspondant aux plans...

24/07/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20142820
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de la décision administrative concernant l'arasement des barrages de Vezins et de...

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude

Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20140661
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Copie des documents suivants, visés par l'arrêté préfectoral n° 2013-1055 du 11 octobre 2013...

13/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Hydrologie
Avis 20141080
Mairie de Nordhouse

Communication de tout document relatif à la mise à disposition de l’association « Gazelec...

10/04/2014 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20141348
EDF

Copie des documents suivants relatifs à la concession d'énergie hydraulique ayant pour objet...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Hydrologie
Avis 20136013
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des études préalables, notamment des études hydrogéologiques et des inventaires,...

06/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20140128
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie des documents suivants, visés dans les arrêtés n° 13-251 et 13-252 pris par le préfet...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20142946
Institution Adour (40)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20143484
Préfecture de l'Allier

Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral n° 1741/14 du 15 juillet 2014...

16/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20143512
Syndicat d'eau du Roumois et du plateau du Neubourg (SERPN)

Communication d'une copie des analyses de l'eau prélevée dans le milieu naturel sur l'ensemble...

16/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20133399
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au camping « Le XXX XXX » bordant la...

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine

Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...

26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet Favorable/Sauf diffusion publique Incompétence/Renseignement Vie Publique/Vie Locale Hydrologie Marché public
Avis 20134477
Préfecture des Vosges

Communication de l'acte administratif réglementant le droit d'eau à la retenue d'eau destinée à...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie