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Hydrologie Affaire courante

Avis 20191654
Syndicat Intercommunal des eaux du Grandvaux

Communication des documents suivants : 1) les valeurs journalières du volume d’eau pompé par le...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Pollution
Avis 20192953
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des documents suivants : 1) la rapport d'évaluation de la mise en œuvre des...

19/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Inspection Risques chimiques et radiologiques Hydrologie
Avis 20192964
Préfecture de la région Occitanie

Communication des documents suivants : 1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20193812
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication des éléments suivants, pour chacune des 19 réserves prévues dans l’arrêté...

28/11/2019 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20186101
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication, pour chacun des 223 forages identifiés dans le dossier de demande d'autorisation...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194867
Association Syndicale Autorisée du Canal des Condamines

Communication, par voie postale au lieu de la consultation au siège de l'association syndicale...

02/04/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Hydrologie Support de communication
Conseil 20193376
Conseil départemental de la Charente-Maritime

Caractère communicable et réutilisable des données qualité produites par le département dans le...

16/01/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Pollution
Avis 20193473
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication de documents administratifs suivants, relatifs à la découverte d'une source : 1)...

16/01/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194179
Préfecture du Puy-de-Dôme

Communication, au format électronique ou au format papier à ses frais, des documents suivants...

20/02/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194458
Syndicat mixte d’aménagement de l’Arconce et de ses affluents

Communication des documents suivants : 1) la copie du contrat territorial 2016-2020 de...

20/02/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194557
Mairie de Sospel

Communication de l'étude hydraulique, référencée dans l'enquête publique close du plan local de...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU Hydrologie
Avis 20194695
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)

Copie des documents suivants : 1) le récépissé de déclaration adressé par les services de la...

12/03/2020 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194778
Mairie de Chazey-Bons

Communication du dossier complet de l'enquête de vulnérabilité du puits de captage d'eau potable...

12/03/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194810
Préfecture du Gers

Communication de tous les documents relatifs aux démarches entreprises par l’État faire...

12/03/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194864
Préfecture de Lot-et-Garonne

Communication des documents relatifs à l'étude de sécurité et à l'étude d'impact complémentaire...

12/03/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20192621
Communauté de communes de la Touraine du Sud

Communication, par voie informatique ou par consultation de l'intégralité du nouveau contrat...

20/02/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20195142
Ministère de la Transition écologique

Communication d'un tableau donnant le nom des rivières françaises à saumon et leur classement,...

25/06/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20195238
Ministère de la Transition écologique

Communication, sous format papier ou numérisé, des documents visés dans le décret n° 2019-827 du...

24/09/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Energies renouvelables
Avis 20202121
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication : I) à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...

24/09/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20202364
Chambre d'Agriculture de Lot-et-Garonne

Communication des informations environnementales relatives au lac de Caussade : 1) le rapport...

24/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie