Recherche - CADA

Environnement

Avis 20175553
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication, de préférence par courrier électronique, de documents et informations relatifs à...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20175560
Inspection générale des finances (IGF)

Communication des documents suivants concernant la mission relative à la préfiguration d'un...

22/02/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution
Conseil 20175563
Service départemental d'incendie et de secours du Doubs (SDIS 25)

Caractère communicable, à la gendarmerie de Maiche, du compte rendu d'une intervention réalisée...

08/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution
Avis 20175648
Mairie du Mont-Dore

Copie papier du plan de récolement au réseau d'assainissement du quartier du Mont-Dore Sud où se...

31/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175661
Mairie du Barroux

Communication de l'ensemble des documents concernant l'évolution des installations d'antennes...

22/02/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20175669
Préfecture du Var

Copie des documents suivants concernant la commune de Saint-Raphaël : 1) l'état actuel du réseau...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175679
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Copie de la décision portant sur la suppression, depuis le 2 octobre 2017, de l'arrêt de la...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20175682
Préfecture de la Vendée

Copie des avis rendus sur le projet d’arrêté départemental relatif à l’application de produits...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20175686
Préfecture de Mayotte

Copie des instructions données par le préfet en tant qu'autorité investie du pouvoir de police...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Délégation de service public
Avis 20175702
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume

Copie du courrier du Préfet du Var adressé à la communauté d'agglomération qui demande la prise...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Eau
Avis 20175788
Préfecture de la région Grand Est

Communication des documents suivants : 1) les suivis des mortalités de spécimens d'espèces...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Conseil 20175805
Mairie d'Issy-l'Évêque

Caractère communicable du diaporama d'une société présentant au conseil municipal son projet de...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20175851
Mairie d'Arvillard

Communication, en sa qualité de membre du groupe de travail sur les micro-centrales, de...

08/03/2018 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20175859
Préfecture de l'Isère

Copie de documents relatifs à l'arrêté préfectoral « Dérogation espèces protégées dans le cadre...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20175860
Préfecture de l'Ain

Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique par courrier électronique ou...

08/03/2018 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175869
SNCF

Copie de la décision de fermer le guichet de la station de Villeneuve Triage les samedis et dimanches.

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20175897
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Copie de l'autorisation délivrée concernant les remblais entreposés dans le lit mineur de...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20175898
Mairie de Monteux

Mise en ligne sur le site internet de la commune des documents attestant des matériaux composant...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Mise en ligne
Avis 20175908
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)

Copie des autorisations ou ordres relatifs aux tournées supplémentaires (nocturnes) de ramassage...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)

Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables