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Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20125110
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l’Yerres et des Sénarts

Copie de la convention relative à la collecte des déchets ménagers issus de l'utilisation de...

24/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Ordures ménagères
Avis 20125113
Direction départementale des territoires de Haute-Saône (DDT 70)

Communication des documents suivants résultant de la mise en œuvre de l'arrêté n° 705 du 12 mai...

24/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20125114
Mairie de Dinéault

Communication de l'intégralité du rapport de synthèse du diagnostic de l'assainissement non...

24/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20125115
Préfecture des Vosges

Communication des éléments suivants concernant l'assainissement de Vincey : 1) les numéros des...

24/01/2013 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20125117
Préfecture du Var

Communication des éléments suivants concernant une poudrière ou un dépôt d'explosifs situé sur...

24/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20125118
Mairie de Tréguier

Communication des documents suivants relatifs à l'activité de carénage du chantier naval du...

24/01/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20125119
Mairie de Saint-Clément

Communication de l'enquête réalisée auprès des administrés mentionnant qu'il n'a lui-même pas...

24/01/2013 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20125120
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)

Communication des documents suivants : 1) les statuts du syndicat mixte des transports en...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Transports publics
Avis 20130018
Conseil général du Pas-de-Calais

Copie des documents suivants relatifs à la RD 945 reliant Lestrem à Béthune : 1) le dossier...

24/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Enquête publique
Avis 20130035
Syndicat des eaux de l'Amballon

Copie des documents suivants : 1) la délibération du syndicat concernant la dernière...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130036
Mairie de Jeu-les-Bois

Communication des éléments suivants : 1) le plan du réseau des eaux usées et du réseau des eaux...

07/02/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130048
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) la copie des études, examens et travaux auxquels se...

24/01/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130093
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Risques naturels
Avis 20130105
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des éléments suivants concernant l'utilisation de bois de l'espèce protégée...

07/02/2013 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20130128
Préfecture de la Drôme

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté autorisant l'ouverture d'un aérodrome privé sur la...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien
Avis 20130131
Mairie de Moussy-le-Neuf

Communication de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores générées par l'établissement...

07/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130150
Mairie de Saint-Pierre-des-Corps

Communication des informations fournies par le gestionnaire du ball-trap du Bois des Plantes,...

07/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130151
Mairie de Caux

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal instituant la...

07/02/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Taxes d’assainissement
Avis 20130185
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des éléments suivants concernant la construction de l'autoroute A20 dans la plaine...

07/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières
Avis 20130192
Préfecture de la région Haute-Normandie

Communication des documents suivants, concernant l'autorisation accordée au Grand Port Maritime...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution