-
Avis 20065557
préfet des Vosges
- communication des documents d'aménagement en vigueur concernant les forêts suivantes situées...
-
Avis 20123806
Préfecture du Doubs
Copie, transmise de préférence par courriel, des éléments suivants, relatifs au ruisseau du...
-
Avis 20123826
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier du maire de Villeneuve-Saint-Georges adressé au président de Réseau Ferré de...
-
Avis 20123850
Communauté de communes du Pays de Salins-les-Bains
Communication, de préférence par courriel, CD-Rom ou télécopie, des documents et informations...
-
Avis 20123894
direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants, relatifs à la création de l'association communale de...
-
Avis 20123900
SIVOM de Monségur
Copie des documents suivants concernant l'assainissement collectif du Bourg de Dieulivol pour...
-
Avis 20123903
Mairie de Villeveyrac
Copie du document portant instructions de prudence et interdiction de l'utilisation de matériel...
-
Conseil 20123910
Préfecture de la Manche
Caractère communicable, à l'association Manche Nature, des documents suivants concernant...
-
Avis 20123912
Mairie de Porto-Vecchio
Copie de la liste des propriétaires du quartier Cinquinu dont le dispositif d'assainissement non...
-
Avis 20123925
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal dressé par la direction régionale de...
-
Avis 20123930
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux barrages de Sautet, Cordéac, et...
-
Avis 20123954
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Communication d'une copie de l'étude du Centre d'études techniques de l'équipement (CETE)...
-
Avis 20123964
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication de l'arrêté préfectoral de prescriptions générales nécessaires à l'entrée en...
-
Avis 20123968
Association départementale des chasseurs de gibiers d'eau d'Indre-et-Loire
Copie de l'ensemble de la procédure ayant donné lieu à la décision du conseil d'administration...
-
Avis 20123983
Mairie de Marseille
Communication d'une copie de l'étude de faisabilité préalable au réaménagement de la nouvelle...
-
Avis 20124007
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur de la commission...
-
Avis 20124016
Mairie de Tarcenay
Communication, de préférence par courriel, CD-Rom ou télécopie, des documents et informations...
-
Avis 20124029
Préfecture de la Drôme
Copie, de préférence sur support papier, ou sur CD-ROM, de l'entier dossier relatif à l'arrêté...
-
Avis 20124030
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la société « Pal Pack » installée à...
-
Avis 20124035
Mairie de Chevenoz
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté déclarant d'utilité publique le projet de réseau...