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Avis 20175928
Mairie de Belin-Beliet
Copie, en version électronique ou sur support papier, à ses frais, de l'ensemble du dossier du...
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Avis 20175929
Mairie de Portbail
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré le 27 juillet 2017 à Madame X...
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Avis 20175938
Ministère de la culture
Copie de la déclaration préalable déposée par le bailleur social Domial pour la modification de...
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Avis 20175953
Mairie de Pernes-en-Artois
Communication, par courriel ou courrier ou par mise en ligne sur le site internet de la commune,...
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Avis 20175959
Mairie d'Ahetze
Communication par courriel ou retrait en mairie, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20175969
Mairie de Perols
Copie de l'entier dossier des permis de construire suivants :
1) le permis de construire n°X...
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Avis 20175971
Mairie de Morienval
Consultation ou copie de l'avis de France Domaine relatif à l'acquisition par la commune d'une...
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Avis 20175979
Mairie de Cezac
Copie des documents suivants, relatifs à la piscine située à proximité immédiate de la résidence...
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Avis 20175993
Mairie de Bouxières-aux-Chênes
Copie du projet présenté par GESTAMO PROGRAMMATION le 23 juin 2017 en préfecture de...
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Avis 20176017
Mairie d'Aubervilliers
Copie intégrale de l'avis rendu en date du 28 juin 2017 par France Domaine dans le cadre de la...
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Avis 20176025
Mairie des Houches
Copie, sur cédérom, à ses frais, des documents suivants :
1) l’extrait du document graphique et...
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Avis 20176045
Mairie de la Ferté-Gaucher
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert des espaces communs entre...
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Avis 20176049
Mairie de Sauzet
Copie de la déclaration d'intention d'aliéner la cour commune cadastrée section A n° 1099 dont...
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Avis 20180635
Mairie de Leval
Copie des documents suivants relatifs aux parcelles cadastrales n° X, sur la commune :
1) le...
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Avis 20180639
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180640
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180641
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180646
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication par voie électronique du projet d'acquisition par la Société de requalification...
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Avis 20180647
Mairie de Plouhinec
Copiue des documents suivants :
1) le tableau des voies communales ;
2) le plan des voies...
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Avis 20180654
Mairie de Chantelle
Copie de documents relatifs au projet de révision de la carte communale approuvée et validée par...