Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20181251
Nantes Métropole

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'évaluation de...

28/06/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181265
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication du document situant la commune de Santeny en zone tarifaire n° 2 concernant la...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Conseil 20181270
Régie Ligne d'Azur

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le lot « Secteur...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181278
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine

Communication de l'offre de prix globale des candidats non retenus concernant le marché public...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181284
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication du contrat de délégation de service public portant sur la gestion de l'enrôlement...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181289
Mairie de Val-d'Isère

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'expertise dressé en date du 16 mai 2007...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Gestion domaniale
Avis 20181290
Comité du tourisme des îles de Guadeloupe

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur une...

15/09/2018 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20181316
Mairie de Sarcenas

Caractère communicable des documents suivants : 1) le contrat de concession de la commune avec...

28/06/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181326
Métropole Aix Marseille Provence

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20181328
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Caractère communicable à un candidat évincé pour les lots n° 1 à 6 du marché public portant sur...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181333
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Poitou-Charentes (SAFER 79)

Copie de la délibération du comité technique donnant avis sur la vente OP N° : AP 16 17 3542 01 Vente X.

12/07/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20181381
Conseil national de l'Ordre des Architectes

Communication, de préférence sur support électronique, d'un état exhaustif des relations...

28/06/2018 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20181383
Institut national du sport de l'expertise et de la performance (INSEP)

Communication au format électronique, de documents relatifs à l'opération de restructuration et...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181402
Parcub - Régie Communautaire d'Exploitation de Parcs de Stationnement

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des bons de commande adressés à la société ABORAH...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20181406
Société AGUR

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le programme contractuel de...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181415
Préfecture de police de Paris

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181420
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 2017 301 557 ayant pour...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174392
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté de mise en demeure du 19 septembre 2017 pris...

14/12/2017 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20174399
Mairie de Koné

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174400
Mairie de Pouembout

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public