Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20175994
Mairie de Marans

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les conventions passées avec des...

08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20175997
Etablissement français du sang (EFS)

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 00B15074 passé avec la...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20176008
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)

Communication des documents suivants détenus par la DREAL 57 concernant les demandes...

08/03/2018 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément
Avis 20176018
Syndicat Départemental d'Energie (SDE 35)

Communication des documents intitulés « Fiche commune » pour les exercices 2014, 2015 et 2016.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20176031
Ministère des solidarités et de la santé

Copie intégrale, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...

08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Agrément
Conseil 20176035
LISEA

A quelles obligations sont soumis les concessionnaires, gestionnaires d'un service public...

22/03/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20176048
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Caractère communicable, à un tiers, de la liste des invités au tournoi de tennis « Open Parc »...

22/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20176052
Présidence de la République

Communication, par publication en ligne, des documents suivants : 1) l'accord-cadre signé en...

22/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Diffusion publique
Avis 20176055
Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne

Communication des documents suivants : 1) la convention de délégation de service public relative...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20176057
Groupe hospitalier Loos Haubourdin

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (variante) du marché public ayant...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180638
SNCF Mobilités

Communication des avenants au marché public passé avec la société X ayant pour objet la...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180642
Centre hospitalier départemental de Bischwiller

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20180648
Ministère des Outre-mer

Communication du rapport et de ses annexes, établi par une mission d'inspection composée du...

19/04/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180663
Toulouse Métropole

Copie, en leur qualité respective de maire de la commune de Brax et de conseiller municipal de...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180717
Communauté de communes de l'Oriente

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l'exploitation de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180723
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de services...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180742
Mutualité sociale agricole Sud Aquitaine - site des Landes (MSA 40)

Communication des relevés parcellaires suivants portant sur la nature des terres de la commune...

17/05/2018 Défavorable/Vie privée Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20180771
Mairie des Arques

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, du contrat de...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20180795
Mairie de Pollestres

Communication des documents suivants : 1) s'agissant des travaux d’extension de la mairie (n° ...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public
Avis 20180796
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les bilans détaillés de 2014, 2015...

17/05/2018 Incompétence/Privé Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes Délégation de service public

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