Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20175806
Mairie de Saint-Fons

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175808
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples Région de Houdan - SIVOM

Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public portant sur...

31/12/2017 Irrecevable/Mal dirigée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20175810
Groupe hospitalier Nord-Essonne de Longjumeau

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture,...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175845
Préfecture de la Vendée

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des avis rendus par les organismes...

08/03/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation Pollution
Avis 20175847
Agence du Numérique

Communication, par publication en ligne, des documents suivants : 1) la liste des communes en...

08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie Diffusion publique
Avis 20175862
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Communication du protocole de cession de la SOCIETE ANONYME X au SIGN par la société X en date...

08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20175872
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) s'agissant du...

08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175899
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)

Communication des documents suivants concernant sa demande d'autorisation d'exploiter des biens...

08/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20175915
Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Copie des documents suivants : 1) les pièces relatives à la demande de renouvellement de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
Avis 20175921
Compagnie Guadeloupéenne de services publics (CGSP)

Copie des documents suivants : 1) le contrat d'eau agricole le liant à la CGSP depuis juin 2008...

08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20175922
SNCF

Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le marché public...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175940
Mairie de Valserres

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la révision...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20175949
Nantes Métropole

Communication des documents suivants portant sur le marché public ayant pour objet la fourniture...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175951
Communauté de communes Coeur de Nacre

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20175957
Communauté de communes Flandre Lys

Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public passé sous la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20175960
Mairie de Chamant

Copie du contrat de délégation de service public signé avec la Société d’aménagement urbain et...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Conseil 20175965
Communauté de communes du Montbardois

Caractère communicable, à une société n'ayant pas répondu à l'appel d'offres ayant pour objet la...

08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175972
Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Caen

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175977
Conseil départemental de l'Isère

Communication des notes techniques obtenues par sa cliente, la société X, conformément au...

31/12/2017 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175987
LOSANGE SAS

Copie, par courrier électronique ou sur support électronique, du contrat de délégation de...

08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public