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Avis 20152015
Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les tableaux d'avancement des psychologues...
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Avis 20152021
Direction départementale de la cohésion sociale d'Indre-et-Loire (DDCS 37)
Communication d'une copie de son dossier médical détenu par le docteur X X.
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Avis 20152025
Caisse territoriale des œuvres scolaires de Saint-Martin (CTOS)
Consultation des documents suivants :
1) le registre des arrêtés ;
2) le registre des délibérations.
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Avis 20152028
Ministère de la justice
Communication de la décision de sa radiation des cadres préalable à l'arrêt de sa rémunération...
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Avis 20152039
Centre hospitalier départemental Vendée - Site de La Roche-sur-Yon
Communication des documents suivants concernant son client, praticien hospitalier :
1) le compte...
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Avis 20152044
Orange Groupe
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la fiche de poste le concernant du 13...
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Avis 20152055
Lycée Mahatma-Gandhi de Saint-André
Copie du rapport d'incident que le proviseur a transmis au recteur à la suite de son accident du...
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Avis 20152069
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02)
Consultation, suivie le cas échéant de la délivrance d'une copie des documents qu'elle aura...
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Avis 20152078
Mairie des Abymes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement d'un...
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Avis 20152079
Régie des eaux de Sainte-Rose
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant fait...
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Avis 20152080
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant fait l'objet...
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Avis 20152081
Communauté d'agglomération du Nord Grande Terre
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant donné lieu à...
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Avis 20152082
Mairie de Baillif
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un agent contractuel pour le poste de...
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Avis 20152096
Centre hospitalier Sud francilien
Communication d'une copie des documents suivants concernant la situation de sa cliente :
1)...
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Avis 20152103
Direction départementale de la cohésion sociale de la Seine-Saint-Denis (DDCS 93)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les entiers procès-verbaux des comités...
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Avis 20152105
Mairie d'Anglet
Communication du rapport de l'IGA concernant le service de police municipale, notamment les...
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Avis 20152124
Mairie de Saint-Pierre-de-Chandieu
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant nomination de Monsieur X...
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Avis 20152134
Observatoire de Paris
Communication de l'entier dossier individuel de son client, y compris les documents annexes.
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Avis 20152137
Mairie d'Hermies
Copie du plan de formation de l'ensemble des agents de la commune.
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Avis 20152141
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une copie des documents suivants le concernant :
1) le procès-verbal du comité...