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Avis 20192013
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Copie des registres de l'infirmerie scolaire du collège Jules Verne à Rivery (80136), pour les...
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Avis 20192034
Ministère des Armées
Consultation, dans le cadre d'une recherche scientifique, par dérogation aux délais fixés par...
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Avis 20192058
Ligue Ile-de-France de la Fédération Française d’Aïkido et de Budo (FFAB)
Communication des fiches d’appréciation établies par les jurés, Monsieur X, représentant la...
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Avis 20192109
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'autorisation légale...
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Avis 20192157
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20192226
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
Communication de la copie du rapport d'accident établi pendant la période périscolaire à la...
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Avis 20192285
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
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Avis 20192325
Université du Littoral-Côte d'Opale
Communication de l'ensemble des documents suivants :
1) concernant le conseil de laboratoire...
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Avis 20192351
Lycée Robert Doisneau de Corbeil-Essonnes
Communication des éléments écrits d'évaluation et de notation de sa fille X, aux épreuves...
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Avis 20192456
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20192470
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot et Garonne (DSDEN 47)
Communication des lettres de mission des chefs d'établissement remises par l'autorité académique...
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Avis 20192503
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention passée entre le rectorat et...
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Avis 20192528
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Communication des documents suivants :
1) la demande adressée au directeur par le professeur X,...
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Avis 20192546
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication de ses notes d’examen de sortie du cursus CEPIT (Cycle d’Orientation...
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Avis 20192675
Sorbonne Université
Communication de la composition de la commission PIR (Prime d’Investissement en Recherche) ayant...
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Avis 20192677
Mairie de Saint-Laurent-des-Arbres
Copie du registre des décès concernant les membres de la communauté « harki » survenus et...
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Avis 20192711
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Copie de la lettre du 30 août 2017, adressée par son collègue conseiller consulaire, Monsieur X,...
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Avis 20192719
Université de Nantes
Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...
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Avis 20192720
Université de Strasbourg
Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...
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Avis 20192722
Université Jean Moulin Lyon 3
Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...